JORFTEXT000000580816
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pépin (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Suppléant
Remplace:
M. Defossez (Philippe)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000580816
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2001
23/11/2001
De:
Defossez (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers
au titre d'Electricité de France
Titulaire
Remplace:
M. Chambolle (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000580816
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2001
23/11/2001