JORFTEXT000000584191

De: Marc Voituriez
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Suppléant
Remplace:M. Norbert Leclerc
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000584191(source JORF)
nomination
05 Septembre 200005/09/2000
De: Robert Metivier
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agricoles
Titulaire
Remplace:M. Didier Bailey
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000584191(source JORF)
nomination
05 Septembre 200005/09/2000