JORFTEXT000000591775

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mesnier (Antoine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lavalle (Alain)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Khayat (Serge)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Garcia (Fernand)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brucker (Axel)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Berard (Hervé)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Andrieux (Roger)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Roy (Joël)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Hunin (Bernard)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Hadida (Samuel)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Forte (Thierry)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Diamant-Berger (Jérôme)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Solana (Daniel)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
3° Au titre de représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marcassus (Philippe)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
3° Au titre de représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Wirth (Laurent)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
2° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Colinet (Denis)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
1° Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bourette (Matthieu)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
1° Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Charles (Olivier)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Sene (Xavier)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dechenoix (Cyrille)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
11° Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Frantz (Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Quignaux (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mauboussin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
9° Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Saint-Hilaire (Michèle)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
9° Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Guerrier (Monique)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: de Montbrial (Marie-Christine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Parion (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Benabent Loiseau (Josée)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gadrey (Isabelle)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
5° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Galauziaux (Anne-Marie)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
5° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Neliaz (Laure)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
4° Au titre de représentants du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lecloître (Françoise)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
4° Au titre de représentants du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marguin (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
2° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gregond (Marie)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
13° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brisson (Elodie)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
13° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre suppléant (deuxième suppléant)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Younsi (Karima)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Biaux (Géraldine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Caillat (Alice)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Beaudet (Hélène)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Viles (Hector)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tran (Patrice)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Esteves (Fernand)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Vadureau (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (premiers suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Zemour (Myriam)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tome (Françoise)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Juppe Leblond (Christine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Darani (Nora)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres suppléants (deuxièmes suppléants)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Snanoudj (Olivier)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Saada (Norbert)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Fougea (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Castella (Charles)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Paris (Daniel)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
5° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Briot (Eric)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
4° Au titre de représentants du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pouyet (Maxime)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Darras (Matthieu)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marty (Etienne)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
10° Au titre de représentants de l'Union nationale des associations familiales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brugiere (Maryse)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
9° Au titre de représentants du Conseil supérieur de l'audiovisuel
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brisset (Claire)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
8° Au titre du Défenseur des enfants
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: de Clermont-Tonnerre (Martine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Palluel (Christine)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Ivanoff (Nicole)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bardon (Patricia)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
6° Au titre de membres choisis parmi les personnalités de la profession cinématographique, après consultation des principales organisations ou associations de cette profession et de la critique cinématographique
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mucchielli (Maryse)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
3° Au titre de représentants du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Biot (Florence)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
2° Au titre de représentants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dupuy (Anne)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
1° Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Unger (Déborah)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
13° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans
choisis sur des listes de candidatures
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Roberts (Béatrice)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
12° Au titre de jeunes âgés de dix-huit à vingt-cinq ans choisis après consultation du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Rochereau (Geneviève)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
11° Au titre de représentants de l'Association des maires de France
Membre titulaire
Groupe:
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Prevos (Albert)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Moyen (Henri)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Grandvaux (Bernard)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Chrétiennot (Claude)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à
l'article 1er (III) du décret n° 90-174 du
23 février 1990
modifié
7° Au titre de membres choisis parmi les personnalités qualifiées
dans le domaine de la protection de l'enfance et de la jeunesse
Membres titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 200202/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.