JORFTEXT000000592488
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Guy Brun
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Denis Fichot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Gilles Bouteloup
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Pierre Bodineau
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'assemblée des conseils économiques, et sociaux régionaux de France
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Raphaël Besozzi
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Christian Bourget
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association nationale des directeurs généraux des conseils généraux et régionaux
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrick Ponthier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-Luc Sadorge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Michel Polge
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrice Hennig
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrick Bayle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Marie-Hélène Bernot
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléante
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
suppleant
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-Louis Durand
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Philippe Audras
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-Louis Brunet
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de la Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Bernard Chenaie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Frédéric Paul
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Union nationale des HLM
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Georges Mothron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Marc Van Ossel
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association des industries de produits de construction
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-François Caron
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Association de la haute qualité de l'environnement
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Philippe Pelletier
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de l'Agence nationale
pour l'amélioration de l'habitat
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrick Arnaud
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation de Gaz de France
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Jean-Claude Guionie
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation d'Electricité de France
Titulaire
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Patrick Lessort
directeur de l'agence d'urbanisme d'Angers
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Christian Brodhag
directeur de recherche à l'Ecole des mines de Saint-Etienne
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Maxime Bono
maire de La Rochelle
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Suzanne Deoux
chercheure dans le domaine de la santé et du bâtiment
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002
De:
Andrée Buchmann
présidente de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Objet:
membres de la conférence permanente habitat construction développement durable
Sur désignation du secrétariat d'Etat au logement
au titre des personnes qualifiées
Groupe:
Conférence permanente « habitat-construction-développement durable »
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000592488
(source JORF)
nomination
04 Mai 2002
04/05/2002