JORFTEXT000000595947


De: Piketty (Christian)
président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Guitelmacher (Henri)
président de la Fédération nationale des promoteurs constructeurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Prononce (Hervé)
maire du Cendre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Moroso (Félix)
conseiller général du département des Alpes-de-Haute-Provence
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mesqui (Jean)
président de la Société française d'archéologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Lavenère (Dominique)
président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3. Au titre du 4° du même article
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Laignel (André)
maire d'Issoudun
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Blanquet (Pierre-André)
vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2. Au titre du 3° du même article
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Vaginay (Michel)
conservateur régional de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1. Au titre du
1° de l'article 8 du décret n° 2002-90 du
16 janvier 2002
portant statut de l'Institut national de recherches archéologiques préventives,
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Mordant (Claude-Emile)
professeur à l'université de Bourgogne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Fiches (Jean-Luc)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Jacob (Jean-Paul)
directeur régional des affaires culturelles des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003
De: Goudineau (Christian)
professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4. Au titre du 6° du même article
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Mai 200327/05/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.