JORFTEXT000000597757


De: Labia (Patrick)
sous-directeur
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
suppléant
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Debreil (Aude)
sous-directrice
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Bonny (Martine)
sous-directrice
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Durrleman (Colas)
chef de service
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé du logement
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Budillon (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional de l'équipement Provence-Alpes-Côte d'Azur, directeur départemental de l'équipement des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé des transports
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003
De: Quercy (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres représentant l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
à compter de la date de publication de l'arrêté du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône, visé à
l'article 1er du décret n° 2003-482 du
30 mai 2003
Au titre du ministre chargé de l'urbanisme
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
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nomination
14 Août 200314/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.