JORFTEXT000000599553


De: Lehingue (Christian)
SNES-FSU, enseignant au lycée franco-mexicain de Mexico
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:M. Ferrari (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Brezot (Pierre)
SNUIPP-FSU, professeur des écoles au lycée français de Prague
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:Mme Régnier (Caroline)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Modes (Alfred)
SE-UNSA, professeur des écoles à Vienne
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Remplace:Mme Carrié (Annelise)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Rabaté (Etienne)
chef du secteur Afrique-Maghreb
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Corporeau (Yves-Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bartez (Annie)
SNES-FSU, enseignante au collège français de Berlin
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:Mme Sewell (Nadine)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: De Luca (Dominique)
SE-UNSA, professeure certifiée au lycée Stendhal de Milan
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Remplace:Mme Riotte (Géraldine)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Veltcheff (Caroline)
chef du service Europe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Dodeman (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Le Pellec (Jacqueline)
chef du service pédagogique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Joly (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Soldat (Patrick)
SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Madrid
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Salles (Jean-François)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Madrias (Stéphan)
SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Tananarive
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Richard (François)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Esnault (Philippe)
SE/UNSA, instituteur
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Remplace:M. Assié (Max)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Corporeau (Yves-Alain)
chef du secteur Asie, Moyen-Orient
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Remplace:M. Gautier (Gérard)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Aghezzaf (Christine)
SNUIPP-FSU, professeure des écoles, école Renan de Casablanca
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Donadieu (Philippe)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bossière (Maryse)
directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Remplace:M. Verclytte (Jacques)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.