16 Novembre 2002


De: Dominique Pelissié
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
16 Novembre 200216/11/2002
De: Michel Thibier
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
directeur général de l'enseignement et de la recherche
Remplace:M. Jean-Claude Lebosse
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean-Marie Barré
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
depart_retraite
admission
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lepage (Patrice)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Picardie-Ardenne
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bourgeois (Bruno)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Picardie-Ardenne
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Miannay (Paul)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Picardie-Ardenne
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Merindol (Nicolas)
Groupe:
désignation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Noiret (Odile)
Objet:
pour siéger
salarié exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Picardie-Ardenne
instituée
en application
des articles 3, 4 et 6 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
Remplace:M. Petit (Philippe)
Groupe:
désignation
16 Novembre 200216/11/2002
De: de Monchy (Guy)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
chef de mission de contrôle économique et financier
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Forestier (Christian)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Santini-Danesi (Isabelle)
Objet:
à l'emploi d'administrateur adjoint de l'Institution de gestion sociale des armées
Groupe:
reconduction
16 Novembre 200216/11/2002
De: Pierre Ménat
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef de service à la direction de la coopération européenne pour y exercer les fonctions de directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Pierre-Jean Vandoorne
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République bolivarienne du Venezuela
Remplace:M. Laurent Aublin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Venezuela"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Philippe Guignard
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="2002-12-02"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Nathalie Homobono
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-12-02"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Goineau (Josette)
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleuse financière de 2e classe
date_debut="2002-10-02"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lehingue (Christian)
SNES-FSU, enseignant au lycée franco-mexicain de Mexico
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:M. Ferrari (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Brezot (Pierre)
SNUIPP-FSU, professeur des écoles au lycée français de Prague
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:Mme Régnier (Caroline)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Modes (Alfred)
SE-UNSA, professeur des écoles à Vienne
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Remplace:Mme Carrié (Annelise)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Rabaté (Etienne)
chef du secteur Afrique-Maghreb
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Corporeau (Yves-Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bartez (Annie)
SNES-FSU, enseignante au collège français de Berlin
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
suppléants
Remplace:Mme Sewell (Nadine)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: De Luca (Dominique)
SE-UNSA, professeure certifiée au lycée Stendhal de Milan
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
suppléants
Remplace:Mme Riotte (Géraldine)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Veltcheff (Caroline)
chef du service Europe
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Dodeman (Jean-Louis)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Le Pellec (Jacqueline)
chef du service pédagogique
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
suppléants
Remplace:M. Joly (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Soldat (Patrick)
SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Madrid
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Salles (Jean-François)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Madrias (Stéphan)
SNES-FSU, professeur agrégé au lycée français de Tananarive
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Richard (François)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Esnault (Philippe)
SE/UNSA, instituteur
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes
titulaires
Remplace:M. Assié (Max)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Corporeau (Yves-Alain)
chef du secteur Asie, Moyen-Orient
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Remplace:M. Gautier (Gérard)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Aghezzaf (Christine)
SNUIPP-FSU, professeure des écoles, école Renan de Casablanca
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
B. - Au titre des organisations syndicales
représentatives du personnel
La Fédération syndicale unitaire
titulaires
Remplace:M. Donadieu (Philippe)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bossière (Maryse)
directrice de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
en application de l'article 2 de l'arrêté du
21 octobre 1991
portant création d'un comité technique paritaire auprès du directeur de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et de l'arrêté du
13 juillet 2001
déterminant les organisations syndicales aptes à désigner les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
A. - Au titre de l'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
titulaires
Remplace:M. Verclytte (Jacques)
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Patrick Lecomte
administrateur territorial, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
16 Novembre 200216/11/2002
De: Meyer (Roland)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Brest (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Côte-d'Or (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Vallat-Decouvelaere (Anne-Valérie)
(anatomie et cytologie pathologique) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lille
date_debut="2002-09-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Labarthe (François)
(pédiatrie) : 5 ans 2 jours
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Tours
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Peron (Jean-Marie)
(gastro-entérologie et hépatologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Flori (Pierre)
(parasitologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Scavarda (Didier)
(neurochirurgie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Reims
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Hadjadj (Samy)
(endocrinologie et maladies métaboliques) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Remy (Philippe)
(neurologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-XII, Créteil)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Houel (Rémy)
(chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-XII, Créteil)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Allez (Matthieu)
(gastro-entérologie et hépatologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VII, Lariboisière, Saint-Louis)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Kianmanesh-Rad (Alireza)
(chirurgie générale et digestive) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VII, Bichat, Beaujon)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Kalamarides (Michel)
(neurochirurgie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VII, Bichat, Beaujon)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Tankere (Frédéric)
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bodaghi (Bahram)
(ophtalmologie) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VI - Pitié-Salpêtrière)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Quilliot (Didier)
(gastro-entérologie et hépatologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Nancy
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Piot (Christophe)
(cardiologie et maladies vasculaires) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Demaria (Roland)
(chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Alric (Pierre)
(chirurgie vasculaire) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Merot (Thierry)
(chirurgie infantile) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Franck (Nicolas)
(psychiatrie d'adultes) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Cottin (Vincent)
(pneumologie) : 5 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Chapurlat (Roland)
(rhumatologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bohe (Julien)
(réanimation médicale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Lyon
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Schmerber (Sébastien)
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Mom (Thierry)
(oto-rhino-laryngologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Faict (Thierry)
(médecine légale) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Stindel (Eric)
(chirurgie orthopédique et traumatologique) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Brest
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Rioux-Leclercq (Nathalie)
(anatomie pathologique et cytologie pathologique) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Rennes
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bousson (Valérie)
(radiologie) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Paris
(UFR Paris-VII, Lariboisière, Saint-Louis)
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Retornaz (Frédérique)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Niccoli-Sire (Patricia)
(endocrinologie et maladies métaboliques) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Marseille
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Delevaux (Isabelle)
(médecine interne) : 4 ans
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Magy (Nadine)
(médecine interne) : 4 ans 6 mois
Objet:
à titre permanent
praticien hospitalier
sont immédiatement détachés
praticien hospitalier universitaire dans les établissements suivants
pour la durée indiquée
Centre hospitalier universitaire de Besançon
date_debut="2002-05-01"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Abiteboul (Dominique)
médecin du travail, hôpital Bichat, Paris ; »
Objet:
membre du comité technique des vaccinations
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Clement (Denis)
directeur régional de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Le sous-directeur de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ou son suppléant
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Beisson (Guy)
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Le sous-directeur de la chasse, de la faune et de la flore sauvages ou son suppléant
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Leonard (Yannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
16°
représentants du personnel
élus par le personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bon (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
16°
représentants du personnel
élus par le personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bettig (Philippe)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de gibier d'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
10°
représentants d'associations spécialisées de chasse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Baudin (Bernard)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de montagne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
10°
représentants d'associations spécialisées de chasse
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Taris (Jean-Paul)
au titre de ses compétences en matière de conservation de la faune sauvage et de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Scherrer (Victor)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Privat (Christophe)
au titre de ses compétences en matière de conservation de la faune sauvage et de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Colas-Belcour (François)
au titre de ses compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Heinis (Anne)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: de Turkheim (Gilbert)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs du Bas-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Vivier (Alain)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Peyrin (Christian)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs du Puy-de-Dôme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Moulieres (Yves)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs de la Mayenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Mathieu (Bernard)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de Vaucluse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Marcotte (Michel)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs du Nord
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lecha (Jean-Raymond)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs des Landes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lagalice (Christian)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs du Jura
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Giraud (Yves)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Fuzies (Pierre)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de la Haute-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Esclope (Alain)
membre suppléant, président de la fédération départementale des chasseurs des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Duperray (Maurice)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs du Rhône
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bidault (Edouard-Alain)
membre titulaire, président de la fédération départementale des chasseurs de Maine-et-Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
président de fédérations départementales des chasseurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Doignon (Jannick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
16°
représentants du personnel
élus par le personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Bouchet (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
16°
représentants du personnel
élus par le personnel de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Joseph (Jean-Louis)
membre suppléant, président du parc naturel régional du Luberon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
14°
représentants des parcs naturels régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Boussaingault (Jacques)
membre titulaire, président du parc naturel régional du Gâtinais
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
14°
représentants des parcs naturels régionaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Ruffier des Aimes (Régis)
membre titulaire, président du Parc national de la Vanoise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
13°
représentants des parcs nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lheritier (Jean-Noël)
membre suppléant, président du Parc national des Cévennes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
13°
représentants des parcs nationaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: de Montgascon (Alain)
membre suppléant, président du syndicat des propriétaires forestiers sylviculteurs de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
12°
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Poulain (Jean-Luc)
membre suppléant, président de la chambre régionale d'agriculture de Picardie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
12°
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Plauche-Gillon (Henri)
membre titulaire, président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
12°
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Petitpas (Henri)
membre titulaire, président de la chambre d'agriculture de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
12°
représentants d'une organisation professionnelle agricole représentative et d'une organisation de propriétaires forestiers représentative
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Saulnier (Jean-Claude)
membre suppléant, président de l'Union nationale des associations des piégeurs agréés de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
11°
représentants d'une association représentative d'usagers de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Brayer (Philippe)
membre titulaire, président de la Fédération nationale de la propriété agricole
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
11°
représentants d'une association représentative d'usagers de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Pasquet (Gérard)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de petit gibier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
10°
représentants d'associations spécialisées de chasse
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: François (Alain)
au titre de l'Association nationale des chasseurs de grand gibier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
10°
représentants d'associations spécialisées de chasse
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Pouget (Raymond)
au titre de ses compétences en matière de formation ou d'emploi de personnels cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Metais (Michel)
au titre de ses compétences en matière de conservation de la faune sauvage et de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Chanteux (François)
au titre de ses compétences cynégétiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Athanaze (Pierre)
au titre de ses compétences en matière de conservation de la faune sauvage et de protection de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
15°
personnalités qualifiées dans le domaine de la faune sauvage et de la protection de la nature
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean Launay
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gilbert Hebrard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les départements représentés
au titre de la coopération départementale ou interdépartementale
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Patsouris
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne, pour représenter la pêche maritime et conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Bernard Laugraud
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: de Belabre (Yves)
président du Comité des constructeurs français d'automobiles
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Tétard (Claude)
président de l'Union française des industries de l'habillement
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Tchikladzé (Jean-Jacques)
président de la Fédération de la plasturgie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Scherrer (Victor)
président de l'Association nationale des industries alimentaires
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Sarkozy (Guillaume)
président de l'Union des industries textiles
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Rivière (Bernard)
président de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Mauduit (François)
président de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jacob (Yvon)
président de la Fédération des industries mécaniques
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gutlé (François)
président de la Fédération de l'imprimerie et de la communication graphique
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Griffon (Henri)
président de l'Union nationale des industries de l'ameublement
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Grangé-Cabane (Alain)
président de la Fédération française des industries de la parfumerie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Dollé (Guy)
président de la Fédération française de l'acier
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Dewavrin (Daniel)
président de l'Union des industries métallurgiques et minières
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Camus (Philippe)
président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Balmes (Christian)
président de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Fontagné (Lionel)
Objet:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes :
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Didier (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes :
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Barroux (Yves)
Objet:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes :
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Waelbroeck-Rocha (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie, les personnalités qualifiées suivantes :
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Delaisse (Claudine)
attachée d'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2003-05-06"
admission
16 Novembre 200216/11/2002
De: Ratte (Evelyne)
secrétaire générale pour l'administration
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentante du ministre chargé des armées
Remplace:M. Jean-François Hebert
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Claude Fay
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:Mme Josiane Couratier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean-Pierre Laval
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur des services pénitentiaires de 1re classe de 4e échelon au centre pénitentiaire de Maubeuge
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
16 Novembre 200216/11/2002
De: Léonard Bernard de la Gatinais
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Remplace:M. Christian Roque
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Verdier (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2002-07-02"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean-Marc Salmon
chef du service de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean-Marc Salmon
chef du service de l'administration et des ressources humaines
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Frédéric Puaux
chef du service international
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: François Lions
chef du service économie et concurrence
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Philippe Distler
chef du service interconnexion et nouvelles technologies
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gilles Crespin
chef du service opérateurs et ressources
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Elisabeth Rolin
chef du service juridique
Objet:
à signer, au nom du président et dans les limites de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean Marimbert
directeur général
Objet:
au nom du président, tous actes se rapportant au fonctionnement de l'Autorité de régulation des télécommunications ou à l'exécution de ses décisions, à l'exception des délibérations de l'Autorité
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
16 Novembre 200216/11/2002
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2002-11-06"
réintégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Sapin (Michel)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
16 Novembre 200216/11/2002
De: Béatrice Lecomte
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
au titre de la mobilité auprès du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
administratrice civile
adjointe au sous-directeur du pilotage des services, du budget et du contrôle de gestion
Groupe:
date_debut="2002-03-01"
duree="deux ans"
détachement
16 Novembre 200216/11/2002
De: Claude Payre
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2002-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
16 Novembre 200216/11/2002
De: Querci (Marie-Christine)
administratrice civile hors classe
Objet:
contrôleuse financière de 2e classe
date_debut="2002-12-24"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Eymard (Robert)
université de Marne-la-Vallée
Objet:
dans ledit corps
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
date_debut="2002-10-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Le Boiteux (Sylvie)
université Bordeaux-I
Objet:
dans ledit corps
30e section : milieux dilués et optique
date_debut="2002-10-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Pierre (Jean-Sébastien)
université Rennes-I
Objet:
dans ledit corps
67e section : biologie des populations et écologie
date_debut="2002-09-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Gignoux (Damien)
université Grenoble-I
Objet:
dans ledit corps
28e section : milieux denses et matériaux
date_debut="2002-09-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Hecht (Frédéric)
université Paris-VI
Objet:
dans ledit corps
26e section : mathématiques appliquées, et applications des mathématiques
date_debut="2002-09-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Berthaud (Yves)
université Paris-VI
Objet:
dans ledit corps
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
date_debut="2002-07-01"
intégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Hubert Védrine
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-11-08"
réintégration
16 Novembre 200216/11/2002
De: Lynn Charles
attachée à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Alain Mombailly
Groupe:
date_debut="2002-11-07"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Michel Dobkine
magistrat placé en position de service détaché
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Remplace:M. Olivier Boutan
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
nomination
16 Novembre 200216/11/2002
De: Jean Guillard
Objet:
membre honoraire du comité technique radiophonique de Bordeaux
Groupe:
nomination
16 Novembre 200216/11/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.