JORFTEXT000000604425


De: Tabardel (Jean-Pierre)
conseiller général de la Drôme
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:M. Leculier (Jean-Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Pélicot (Joël)
vice-président du conseil général d'Indre-et-Loire
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:M. Dutheil (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Roucan (Lionel)
conseiller régional d'Auvergne
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Adour-Garonne
représentant des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:Mme Caplat (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Maillet (Cyrille)
chef de bureau des services publics locaux
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Suppléant
Remplace:M. Drouet (Marc)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Bouchut (Jean-Pierre)
chargé de la sous-direction du littoral et des activités nautiques
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Paravy (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Hubert (Louis)
directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
Le préfet de la région Ile-de-France
Suppléant
Remplace:M. Pialat (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Le Strat (Anne)
présidente-directrice générale de la SAGEP
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentant de la région Ile-de-France
Suppléante
Remplace:M. Lecourtier (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Padovani-Lorioux (Muriel)
conseillère régionale du Limousin
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Suppléante
Remplace:Mme Donnefort (Simone)
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Carre (Hubert)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant de la pêche maritime, et de la conchyliculture
Titulaire
Remplace:M. Suche (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Brayer (Philippe)
président de la Fédération nationale de la propriété privée rurale
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Juillet (Nicolas)
vice-président du conseil général de l'Aube
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Seine-Normandie
représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Wolf (Henry)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Schmitt (Pierre)
président de la commission de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie au conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Biwer (Claude)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Oudin (Jacques)
vice-président du conseil général de Vendée
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Loire-Bretagne
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Barnier (Daniel)
sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Titulaire
Remplace:M. Girault (Claude)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004
De: Gautier (Nathalie)
députée, adjointe au maire de Villeurbanne
Objet:
membres au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhône-Méditerranée
représentants des autres collectivités territoriales
Titulaire
Remplace:M. Bouchet (Gilbert)
Groupe:
nomination
04 Novembre 200404/11/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.