JORFTEXT000000604811


De: Lagane (Yves, Marie, René)
Vice-amiral
admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
Objet:
aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre
date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
élévation
31 Juillet 200331/07/2003
De: Klein (Patrice, Eugène, Dominique)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Juillet 200331/07/2003
De: Jarry (Xavier, Michel, Marie)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Juillet 200331/07/2003
De: Dutartre (Patrick, Jean-Marie)
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Juillet 200331/07/2003
De: Van Duynslager (Christian)
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé adjoint « opérations » du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
31 Juillet 200331/07/2003
De: Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
directeur du service de santé en région terre Nord-Est
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Diaz (Jean-Claude)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Guyot d'Asnières de Salins (Bruno, Marie, René)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Bonne (Thierry, Charles, Paul)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Leroy (Antoine, Charles, René)
Commissaire en chef de 1re classe
nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Sauvaget (Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Queffélec (Didier, Jean-Yves)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Masle (Jean, François, André, Maurice)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Jouanjean (Francis, Rémy, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Buléon (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Denais (Paul, Etienne, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:
date_debut="2003-09-12"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Picq (Alain, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
conseiller « armement » auprès de la représentation permanente de la France au conseil de l'Atlantique Nord
Groupe:
date_debut="2003-09-11"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Périco (Bernard)
Général de brigade
Objet:
commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre)
Général de brigade
Objet:
inspecteur de la fonction « personnel » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2003-09-02"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Zeller (Louis, Marie, Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Bachelard (Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant de l'état-major opérationnel « air »
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Tesan (Jean, Pierre)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Mathieu (Patrice, Jean)
Colonel du génie
nommé directeur central adjoint à la direction centrale du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Le Mercier (Daniel)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Dufour (Patrick, Robert, François, Paul)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Castellani (Philippe, Antoine)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Baudry (Bernard, Auguste)
Ingénieur en chef de l'armement
nommé chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert)
Général de division
Objet:
auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
détachement
31 Juillet 200331/07/2003
De: Lory (Didier, Albert, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Clermont-Tonnerre »
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Sublet (Jean-Louis, Joseph)
Général de division
maintenu dans ses fonctions
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Gilles (Alain)
Général de division
nommé directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Véron (Alain)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Bastien (Daniel)
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des ressources humaines de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
conseil_des_ministres
charge
31 Juillet 200331/07/2003
De: Souchet (Georges, Maurice, Henri)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Juillet 200331/07/2003
De: Rance (Charles, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Juillet 200331/07/2003
De: Besson (Bernard)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2003-10-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Juillet 200331/07/2003
De: Rouffi (Jacques, Joseph, Rémy)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Juillet 200331/07/2003
De: Pauty (Jean-Marie)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
31 Juillet 200331/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.