31 Juillet 2003

De:	Gaultier de la Ferrière (Hugues) armée de terre
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

De:	Capitaine Pelcé (Frédéric) armée de terre
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

De:	Capitaine Margotin (Luc) armée de terre
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

De:	Capitaine Henry (Nicolas) armée de terre
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

De:	Capitaine Görlich (Olivier) armée de l'air
Objet:	sur la liste d'admission dans le corps des ingénieurs militaires des essences

date_debut="2003-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"

inscription

De:	Valicourt (de) (Aude-Laure, Julie, Flore)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Noulez (Dominique, Eric, Jean-Claude)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bourgnon de Layre (Dominique, Louis, Antoine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Woldanski (Nicolas, Christian)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Villain (François, André, Jean)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Thévenet (Laurent)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Seitz (Ronan, Charles, Emmanuel)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Reuge (Julien, Henri)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Remy (Charles-Edouard, Thiebaut, Roger)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Poirier (Martin, Daniel, Joseph)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Philippe (Guillaume, Gilles, Claude)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Petit (Nicolas, Romain)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Pailhère (Julien, Maxime)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Millet (François, Louis, Marc)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Mathis (Yves, Ernest, Robert)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Marin (Ludovic, Manuel, Louis)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Makoundou (Pierre, Alain)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Maderay (Julien, Antoine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lesbre (Nicolas, Stéphane)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Leclere (Olivier, Laurent)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Le Bouedec (Guillaume, Eric, Nicolas)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Laurent (Grégoire, Louis, Antoine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lapeyre (Gabriel, Jérôme)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lambret (Benjamin, Vincent, Sébastien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Khalid (Atif)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Jamot (Xavier, Foster, Charles)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Holz (Mathieu, Pierre, Marcel)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Guillemot (Marin, Alban, Marie-Anne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Gongora (Jean-Baptiste, Olivier)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Gallina (Benoît)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Dionisi (Julien, Léopold)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Delaunay (Aurelien, Patrick, Christian)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Debroas (Nicolas, Jean, Vincent, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	De Souza (Olivier, Alexandre)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	De La Fouchardière (Etienne, Marie, Arnaud, Guy)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	D'Aboville (Guillaume, Christian, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Comte (Xavier, Bernard, Yves, Joël)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Ciampi (Jacques, René)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Churlaud (Igor, Hans)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Champoiseau (Emmanuel, Philippe, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Challier (Christophe)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Chaboche (Benjamin, François)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Cauchi (Julien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bousseau (Romain, Paul, Maximain)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Boga (Julien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bernardeau (Alexandre, Laurent, Marcel)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Adam (Aurélien)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Tetu (Pascale, Odette)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Reymond (Aurélie, Marcelle, Renée)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Reliaud (Cécile, Françoise, Adrienne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Pouilly (Claire, Hélène, Elisabeth)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Perret (Stéphanie, Marie-Françoise)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Paris (Isabelle, Nadège, Marcelle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Normand (Aurore, Nathalie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Messager (Marine, Françoise, Elisabeth)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Mazerbourg (Caroline)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Marot (Hélène, Marie-Pierre)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Maitre (Carole, Audrey)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Loustaunau (Muriel)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Lecoublet (Cécile, Claire)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Karwaski (Marion, Sophie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Guiu (Joëlle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Glaser (Pascale)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Gelon (Estelle, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Frapolli (Isabelle, Céline)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Fradet (Cécile, Viviane, Paule)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Fourcade (Laetitia, Sylvia, Gabrielle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Faugere (Katy, Cécile)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Faivre (Marie-Aude)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Durieux (Elisabeth, Louise, Marie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Dondenne (Emilie, Alexandrine)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	De Bosredon Combrailles (Marie-Alix, Véronique, Cécile)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Coudert (Sandra, Claudia)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Cornen (Lucie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Caron (Cécilia, Stéphanie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Brusset (Myriam, Rolande, Bernadette)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Bouquet (Marie-Aude, Suzanne)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Boneschi (Stéphanie)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Blondet (Estelle)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

De:	Ambroise (Séverine, Françoise)
Objet:	à la suite des épreuves écrites du concours externe unique de recrutement d'élèves commissaires de l'armée de terre, d'élèves commissaires de la marine et d'élèves commissaires de l'air en 2003 classés par ordre alphabétique

admissibilité

JORFTEXT000000793044 (source JORF)

De:	Guerlet (Viviane) contrôleuse de 1re classe
Objet:	régisseuse d'avances auprès du Centre national de formation professionnelle de Nevers
Remplace:	Mme Lafage (Sophie)
Groupe:	Centre national de formation professionnelle de Nevers

désignation

JORFTEXT000000793042 (source JORF)

De:	Emmanuel Kesler conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:	auprès de la Société nationale des chemins de fer français chargé de mission auprès du directeur grandes lignes production
Groupe:	Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

date_debut="2003-03-01"
duree="trois ans"
cour_comptes

détachement

JORFTEXT000000792862 (source JORF)

De:	Jacques Larché au nom de la commission des lois, n° 333 (2002-2003)
Objet:	membre du Sénat (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit (1) Loi n° 2003-696 Travaux préparatoires Sénat Proposition de loi organique n° 312 (2002-2003)
Groupe:	Sénat (1)

nomination

JORFTEXT000000792862 (source JORF)

De:	Jérôme Bignon au nom de la commission des lois, n° 1000
Objet:	membre du Sénat (1) L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit (1) Loi n° 2003-696 Discussion et adoption le 12 juin 2003 Assemblée nationale Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, n° 936
Groupe:	Sénat (1)

nomination

JORFTEXT000000790586 (source JORF)

De:	Gentot
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 juin 2003
Groupe:	Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

charge

JORFTEXT000000604812 (source JORF)

De:	Françoise Sabadie inspectrice du Trésor
Objet:	agente comptable du Centre national de documentation pédagogique
Remplace:	M. Julien Bovis
Groupe:	Réseau Canopé

nomination

De:	Lagane (Yves, Marie, René) Vice-amiral admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et
Objet:	aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre

date_debut="2003-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

élévation

De:	Klein (Patrice, Eugène, Dominique) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Jarry (Xavier, Michel, Marie) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de division aérienne
Groupe:	Grade de général de division aérienne

promotion

De:	Dutartre (Patrick, Jean-Marie) Colonel du corps des officiers de l'air maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Van Duynslager (Christian) Colonel du corps des officiers de l'air nommé adjoint « opérations » du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air Au grade de général de brigade aérienne

promotion

De:	Berthelot (Bernard, Jean-Baptiste, Auguste) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	directeur du service de santé en région terre Nord-Est
Groupe:	Direction du service de santé en région terre Nord-Est

nomination

De:	Diaz (Jean-Claude) Colonel des troupes de marine
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Guyot d'Asnières de Salins (Bruno, Marie, René) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Bonne (Thierry, Charles, Paul) Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de contre-amiral

nomination

De:	Leroy (Antoine, Charles, René) Commissaire en chef de 1re classe nommé chef du service des marchés généraux du commissariat de la marine
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de la marine Au grade de commissaire général de 2e classe

nomination

De:	Sauvaget (Jacques) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Queffélec (Didier, Jean-Yves) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Masle (Jean, François, André, Maurice) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Jouanjean (Francis, Rémy, Marie) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Buléon (Jean-Pierre) Ingénieur en chef de l'armement maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Denais (Paul, Etienne, Jean) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	chef du service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Groupe:	Service de la qualité de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité

date_debut="2003-09-12"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Picq (Alain, François) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	conseiller « armement » auprès de la représentation permanente de la France au conseil de l'Atlantique Nord
Groupe:	Conseil de l'Atlantique Nord

date_debut="2003-09-11"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Périco (Bernard) Général de brigade
Objet:	commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:	Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

date_debut="2003-09-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Debarnot (Jacques, Marie, Philibert, Alexandre) Général de brigade
Objet:	inspecteur de la fonction « personnel » à l'inspection de l'armée de terre

date_debut="2003-09-02"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Zeller (Louis, Marie, Michel) Général de corps d'armée
Objet:	conseiller du Gouvernement pour la défense
Groupe:	Conseil du Gouvernement pour la défense

nomination

De:	Motte (Christophe, Edouard, Marie, Joseph) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de l'armée de l'air
Groupe:	État-major de l'armée de l'air

nomination

De:	Bachelard (Jean) Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	commandant de l'état-major opérationnel « air »
Groupe:	État-major opérationnel « air »

nomination

De:	Tesan (Jean, Pierre) Colonel du génie maintenu dans ses fonctions
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Mathieu (Patrice, Jean) Colonel du génie nommé directeur central adjoint à la direction centrale du génie
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

nomination

De:	Le Mercier (Daniel) Colonel
Objet:	dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade

nomination

De:	Dufour (Patrick, Robert, François, Paul) Ingénieur en chef de l'armement nommé chargé de mission auprès du chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Castellani (Philippe, Antoine) Ingénieur en chef de l'armement en position de service détaché
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

nomination

De:	Baudry (Bernard, Auguste) Ingénieur en chef de l'armement nommé chargé de mission auprès du directeur central du matériel de l'armée de terre
Objet:	dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement Au grade d'ingénieur général de 2e classe

date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres

nomination

De:	Meyer (Jean-Pierre, Marie, Albert) Général de division
Objet:	auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -
Groupe:	Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale -

détachement

De:	Lory (Didier, Albert, Jean) Médecin chef des services de classe normale nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Clermont-Tonnerre »
Objet:	Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:	Service de santé des armées

conférés

De:	Sublet (Jean-Louis, Joseph) Général de division maintenu dans ses fonctions
Objet:	Les rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Gilles (Alain) Général de division nommé directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:	Les rang et appellation de général de corps d'armée dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

conférés

De:	Véron (Alain) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	Les rang et appellation de général de corps aérien dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	Les rang et appellation de général de corps aérien dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Bastien (Daniel) Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:	Les rang et appellation de général de corps aérien dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

conférés

De:	Lisack (Emmanuel, Jacques, Louis) Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:	la sous-direction des ressources humaines de la direction des centres d'expertise et d'essais
Groupe:	Sous-direction des ressources humaines de la direction des centres d'expertise et d'essais

date_debut="2003-09-08"
conseil_des_ministres

charge

De:	Souchet (Georges, Maurice, Henri) Général de brigade
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Rance (Charles, Louis) Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="2003-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Besson (Bernard) Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:	dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et

date_debut="2003-10-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Rouffi (Jacques, Joseph, Rémy) Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et se voit conférer les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
Groupe:	Service de santé des armées par anticipation et

date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

De:	Pauty (Jean-Marie) Général de division
Objet:	dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et

date_debut="2003-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres

admission

JORFTEXT000000604810 (source JORF)

De:	Philippe Ribatet lieutenant de police à la compagnie républicaine de sécurité n° 29 de Lannemezan (Hautes-Pyrénées), policier dynamique, courageux, d'une haute conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

JORFTEXT000000604654 (source JORF)

De:	Jocelyn Snoeck
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Lot
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs du Lot

date_debut="2003-09-01"

nomination

JORFTEXT000000604653 (source JORF)

De:	Guy Fabretti
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Savoie
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de Savoie

date_debut="2003-09-01"

nomination

JORFTEXT000000604652 (source JORF)

De:	Jacques Batut
Objet:	directeur du CREPS d'Ajaccio
Groupe:	Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ajaccio

date_debut="2003-10-05"

nomination

JORFTEXT000000604651 (source JORF)

De:	Alexandra Fourcade conseillère technique au cabinet du ministre
Objet:	aux fonctions

date_debut="2003-08-01"
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel

cessation de fonction

De:	Brut (Ernaut, Jean, Roger)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Weinmann (Gilles)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Springer (Eric, Laurent)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Pasquier-Bernachot (Jean, Baptiste, Emmanuel, Marie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Palomares (Julien)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Outrebon (Gauthier, Cédric, Jean-Claude)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Lubeigt (Rémi, René, Marcel)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Lhomme (Arnaud, Paul, Claude)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Leprince (Albin, Paul, François, Bernard)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Derasse (Nicolas, Marc, Henri)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	De La Fuente (Julien, Frédéric)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Cornuot (Alexandre, Loïc)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Chevallier (Olivier, Bernard, André)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Bobbio (Eric, Michaël, Alphonse)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Bastard (Yann)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Aubry (Maurice, Jean, Marie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Van Minden-Collin (Christine, Annie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Soula (Audrey, Sophie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Perroud (Alexandra, Samantha)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Michot (Emmanuelle, Caroline)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Meyer (Bénédicte, Stéphanie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Le Quer (Cécile, Marie-Christine, Germaine)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Biot (Anne-Charlotte, Marie)
Objet:	en liste complémentaire et sont susceptibles dans l'ordre de leur classement, d'être admis au présent concours, en fonction des vacances qui pourraient s'ouvrir
Groupe:	École des officiers

inscription

De:	Laville (Laurellia)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Bessi (Delphine-Caroline, Aline)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Vignon (Nicolas, Roger, Firmin)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Ventribout (Franck)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Suzzoni (Benjamin, Paul, Jean-Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Spillmann (Raphaël, Thierry, Claire)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Salvador (Sébastien, Jean-Philippe)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Rétho (Yves, Hervé, Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Rodrigues (Frédéric)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Roche (Vincent, Gérard, Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Pasquier-Bernachot (Jean-Vincent, Marie-Joseph)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Monge-Roffarello (Emmanuel, Eric, Philippe)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Massicard (Jean, Antoine)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Mainsant (Olivier)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Labalme (Pierre)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Jankowski (Marc, Georges, Stéphane)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Holz (Mathieu, Pierre, Marcel)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Hareau (Stéphane, Mickaël, Alain, Bernard)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Garence (Cédric, Henri, André)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Faugère (Julien, Patrick)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Dumolard de Bonviller (Xavier, Hubert, Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Dufaug (Benoît)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Druesne (Pierre-Henri, Bertrand)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Defrance (Cédric, Jean-Louis)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Cézanne (Fabien, François)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Chevillard (Benoît, Pierre, Marie, Yves)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Chazalette (Denis)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Bême (David, Jean, André)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Bourrié (Julien, Robert, Christian)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Bouet (Cédric, Georges, Philippe)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Andreau (Julien, Jean-Philippe)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Vera (Stéphanie, Isabelle)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Tournant (Charlotte, Marie, Simone)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Séguier (Delphine, Stéphanie, Bernadette)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Ros (Stéphanie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Pélardy (Florence, Hélène, Danielle)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Moulin (Anne)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Michta (Céline, Anne-Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Lamart (Elodie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	La Fontaine (Karine, France)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Fiumara (Daisy, Carméla)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Durand (Aurélie, Evelyne, Denise)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Croville (Pierrette, Marie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Chichilianne (Julie, Claudette)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Albaracine (Virginie)
Objet:	au concours d'admission au cours de formation initiale de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

JORFTEXT000000428217 (source JORF)

De:	Robert Garrigues
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Tarn
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs du Tarn

date_debut="2003-10-01"

nomination

JORFTEXT000000428216 (source JORF)

De:	Philippe Nortier
Objet:	directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Eure
Groupe:	Direction départementale de la jeunesse, des sports et des loisirs de l'Eure

date_debut="2003-09-01"

nomination

De:	Georges Tetaz inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Jacky Richard directeur général de l'administration et de la fonction publique, ou son représentant
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Jean-Claude Champin chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Hervé Canneva directeur du personnel et de l'administration
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Michel Boyon conseiller d'Etat, président
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Joël Balavoine inspecteur général de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Hélène Mathieu directrice de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Objet:	membre de la commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures au grade d'inspecteur général de 2e classe
Groupe:	Commission de sélection chargée de donner un avis sur les candidatures

désignation

De:	Guy Vattier maire de Briey, conseiller général de Meurthe-et-Moselle, vice-président du conseil régional de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Nancy

nomination

De:	Louis Schuffenecker président de l'Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Nancy

nomination

De:	Denis Guillermin architecte, président du conseil régional de l'ordre des architectes de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Nancy

nomination

De:	Daniel Barroy directeur régional des affaires culturelles de Lorraine
Objet:	membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Nancy personnalités extérieures
Groupe:	École nationale supérieure d'architecture de Nancy

nomination

JORFTEXT000000428213 (source JORF)

De:	Jean-François Sampieri procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:	de l'Institut national de la propriété industrielle chargé de mission auprès du Comité national anti-contrefaçon
Groupe:	Institut national de la propriété industrielle (INPI)

date_debut="2003-06-01"
duree="trois ans"

mise à disposition

JORFTEXT000000428212 (source JORF)

De:	Christian Menard député du Finistère
Objet:	dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:	Une mission temporaire auprès du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

charge

De:	Mercuri (Antoine)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, en cas de vacance éventuelle, d'intégrer dans l'ordre de leur classement l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

inscription

De:	Garcia (Christophe)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, en cas de vacance éventuelle, d'intégrer dans l'ordre de leur classement l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

inscription

De:	Albert (Anthony)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, en cas de vacance éventuelle, d'intégrer dans l'ordre de leur classement l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

inscription

De:	Jaskiewicz (Caroline)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, en cas de vacance éventuelle, d'intégrer dans l'ordre de leur classement l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

inscription

De:	Coste (Sandrine)
Objet:	sur la liste complémentaire d'admission et sont susceptibles, en cas de vacance éventuelle, d'intégrer dans l'ordre de leur classement l'école des officiers de la gendarmerie nationale
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

inscription

De:	Rougés (Laurent)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Rossato (Rodolphe)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Galou (Guillaume)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Ducourtioux (Fabrice)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Deguy (Guillaume)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Codhet (Frédéric)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Donadille (Déborah)
Objet:	à l'école des officiers de la gendarmerie nationale (concours 2003)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

admission

De:	Gourvest (Yvon) bureau du service national, Paris
Objet:	au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Chauvat (Daniel) direction interdépartementale des anciens combattants, Lille
Objet:	au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Almand (Dominique) direction du génie, Rennes
Objet:	au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Tourtoy (Béatrice) Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques, Toulouse
Objet:	au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

De:	Herens (Annick) direction des affaires juridiques, Paris
Objet:	au grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense
Groupe:	Grade de chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense

nomination

JORFTEXT000000238586 (source JORF)

De:	Videlaine (Jean-Luc) préfet de la Haute-Corse
Objet:	sur la proposition du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Bastia au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés des élèves
Remplace:	M. Delzant (Eric)
Groupe:	Institut régional d'administration de Bastia

conseil_administration

nomination

date_debut="2003-07-31"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Sophie Galey Leruste
Objet:	conseillère diplomatique au cabinet du ministre

JORFTEXT000000238585 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000238584 (source JORF)

De:	Michel Duchatel
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2003-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission