JORFTEXT000000609246

De: Massey (François)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
Groupe:
Bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
suppleant
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Fauquet (Claude)
suppléant
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
Groupe:
Bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
suppleant
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Bana (Philippe)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
Groupe:
Bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
suppleant
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Bahegne (Patrick)
titulaire
Objet:
représentants du ministre chargé des sports
conformément au 1° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Le chef du bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
Groupe:
Bureau de la vie de l'athlète, titulaire ; l'adjointe au chef du bureau de la vie de l'athlète, suppléante
suppleant
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Ascione (Georges)
titulaire
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Rey (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Methiaz (Alain)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Mainini (Yvan)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Lapasset (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Hunaut (Christian)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Brun (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Représentants du mouvement sportif
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Vial (Michel)
suppléant
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Serandour (Henri)
titulaire
Objet:
au titre du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au 3° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Prive (Odile)
suppléante
Objet:
au titre du représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
conformément au 2° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Dimbour (Sandra)
suppléante
Objet:
au titre des sportifs de haut niveau
conformément au 4° de l'article 21 du décret du
29 avril 2002
susvisé
Groupe:
Délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau
JORFTEXT000000609246(source JORF)
nomination
03 Décembre 200503/12/2005