JORFTEXT000000615692


De: Kofi Yamgnane
désigné par l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Roger Nadeau
désigné par l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Guy-François Frisoni
directeur de la réserve naturelle des bouches de Bonifacio
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentant des gestionnaires de réserves naturelles ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jean-Pierre Giran
président du conseil d'administration du parc national de Port-Cros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président du conseil d'administration de l'établissement public d'un parc national ayant une partie maritime
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Joseph Trave
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Bernard Cressens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentants des associations de protection de l'environnement agréées
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Hugues-Robert Gros
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du secteur professionnel des transports maritimes, désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Nicolas Vuillier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du secteur professionnel de la recherche et de l'exploitation des ressources minérales, désigné par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du Comité national des pêches maritimes, et des élevages marins
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Martial Monnier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Roger Mellouët
président du parc naturel régional d'Armorique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
représentant des parcs naturels régionaux intéressés
sur proposition de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Patrick Lariviere
président du comité de pilotage du site Natura 2000 de la baie du Mont-Saint-Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
d'un site Natura 2000 ayant une partie marine
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jannick Moriceau
désignée par l'Association des régions de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
représentants des collectivités territoriales, et de leurs groupements
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Jean-Pierre Carval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 200613/12/2006
De: Catherine Chabaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées
président de comité de pilotage
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 200613/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.