JORFTEXT000000632175
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Albert-Michel Rouleaux
chef de mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la mission des affaires générales
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Gilbert Pescatori
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la stratégie en formation, recherche et développement
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Eric Marshall
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à l'inspection de l'enseignement agricole
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Philippe Vincent
inspecteur principal de l'enseignement agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Yves Schenfeigel
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des établissements et de la politique contractuelle
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Alain Sopena
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Philippe Garo
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction des politiques de formation et d'éducation
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Lilian Puech
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Jean-Joseph Michel
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Jean-Paul Mialot
professeur de l'enseignement supérieur agricole
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la direction générale de l'enseignement et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005
De:
Claire Hubert
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions confiées à la sous-direction de la recherche, de l'innovation, du développement et de la coopération internationale
Groupe:
Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER)
autorite_delegation
=
"
Ministre chargé de l'agriculture
"
JORFTEXT000000632175
(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 2005
29/09/2005