JORFTEXT000000633527


De: Jean-Pierre Van Ruyskensvelde
du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Jean-Marie Bidault
Groupe:
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Jean-Marie Aurand
directeur des politiques économiques et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:
Mme Riou-Canals
Groupe:
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Lachaize
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 200529/07/2005

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.