Agence de développement agricole et rural (ADAR)


De: Perrot (Charles)
(Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Merillon (Philippe)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Gervaiseau (Patrick)
(direction générale de la forêt et des affaires rurales)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Champanhet (François)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Autissier (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Le Henaff (Marie Hélène)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Legendre (Gislaine)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Hubert (Claire)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Dupuis (Odile)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale)
Objet:
représentants de l'Etat pour le développement agricole et rural
Groupe:
désignation
09 Juin 200709/06/2007
De: Vinçon (Philippe)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Gervaiseau (Patrick)
(direction générale de la forêt et des affaires rurales) auprès de GAEC & Sociétés
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Chaud (Bernard)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Champanhet (François)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès d'Arvalis, Institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Autissier (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès du Service des échanges et des stages agricoles dans le monde (SESAME)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Uhl (Frédéric)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Sartre (Pascal)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH) et de l'Institut technique interprofessionnel des plantes médicinales, aromatiques et industrielles (ITEPMAI)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Magadoux (Jean-François)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès d'Arvalis, Institut du végétal
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Le Den (Stéphane)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Catrou (Olivier)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut de l'élevage
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Vidal (Edith)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de Coop de France
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Legendre (Gislaine)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de l'Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales (AFIP) et de l'Inter-association de formation collective à la gestion (Inter-AFOCG)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Hubert (Claire)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Eliez (Annie)
(Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux) auprès du Mouvement rural de jeunesse chrétienne (MRJC)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Dupuis (Odile)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'Institut technique du porc (ITP)
Objet:
à la fonction de commissaire du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Ribault (Sylvie)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Hayat (Solange)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Habellion (Geneviève)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche) auprès de la Fédération nationale des centres d'initiatives pour valoriser l'agriculture et le milieu rural (FNCIVAM) et de la Tête de réseaux pour l'appui méthodologique aux entreprises (TRAME)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Balmont (Véronique)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Avelin (Christine)
(direction générale des politiques économique, européenne et internationale) auprès de Coop de France
Objet:
à la fonction de commissaire adjoint du Gouvernement
Groupe:
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
09 Juin 200709/06/2007
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
directeur des programmes
Groupe:
date_debut="2005-11-10"
cessation de fonction
22 Juin 200622/06/2006
De: Autissier (Pierre)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès du service des échanges et des stages agricoles dans le monde (SESAME)
Remplace:M. Bergassoli (Michel)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Inter-Association de formation collective à la gestion (Inter-AFOCG)
Remplace:M. Leblanc (Edgar)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Lavarde (Françoise)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
auprès de l'Association de formation et d'information pour le développement d'initiatives rurales (AFIP)
Remplace:M. Pouzoulet (Jean-Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire adjointe du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Hubert (Claire)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Vissac (Philippe)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Jean-Pierre Van Ruyskensvelde
du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 3° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:M. Jean-Marie Bidault
Groupe:
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Jean-Marie Aurand
directeur des politiques économiques et internationale au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 1° de l'article R.* 821-5 du code rural
Au titre des représentants de l'Etat
Remplace:
Mme Riou-Canals
Groupe:
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Lachaize
des Jeunes Agriculteurs
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
En application du 2° de l'article R.* 821-5 du code rural
sur proposition du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 200529/07/2005
De: Lévèque (Michel)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Remplace:Mme Bigot (Cécile)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Le Den (Stéphane)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du porc (ITP)
Remplace:M. Frédéric Uhl
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Juillet 200517/07/2005
De: Dupuis (Odile)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaire du Gouvernement
auprès de l'institut technique de l'aviculture et des élevages de petits animaux (ITAVI) et de l'institut technique du porc (ITP)
Remplace:M. Dumoulin (Eric)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Jean-Yves Blanc
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:M. Nourredine Babes
Groupe:
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Uhl (Frédéric)
direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:Mme Clermont-Brouillet (Florence)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Noël Dupuy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de développement agricole et rural
au titre des représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Remplace:M. Jack Darboux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Sartre (Pascal)
direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Remplace:Mme Ribault (Sylvie)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Clermont-Brouillet (Florence)
direction des politiques économique et internationale
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Remplace:Mme Cestrières (Josyane)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: François du Breuil-Helion de la Gueronnière
directeur des affaires financières, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:Mme Mireille Riou-Canals
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Nicolas Boudon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Remplace:M. Christophe Maginot
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Novembre 200403/11/2004
De: Louis-Julien Sourd
président
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Claude Roulleau
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Ewoud Pierhagen
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Marcel Mazoyer
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Jean Boiffin
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Jacques Barel
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Nicole Beaudlet
Objet:
membres du comité d'évaluation
Groupe:
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Philippe Castanet
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ADAR, Agence de développement agricole et rural
directeur des programmes
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
03 Juillet 200403/07/2004
De: Olivier Andrault
Objet:
au comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
comme représentant des consommateurs du Conseil national de la consommation
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Dumoulin (Eric)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de l'institut technique du porc (ITP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vinçon (Philippe)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut de l'élevage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Chaud (Bernard)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vissac (Philippe)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Champanhet (François)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès d'Arvalis, institut du végétal
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Riglet (Jean-Pierre)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Uhl (Frédéric)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du porc (ITP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Catrou (Olivier)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut de l'élevage
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Sartre (Pascal)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH) et du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Magadoux (Jean-François)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès d'Arvalis, institut du végétal
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Bigot (Cécile)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin (ITV France)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Regnard (Gaëlle)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de l'Association générale des producteurs de houblon de France (AGPH), de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR), du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (CTIFL) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Vidal (Edith)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires du Gouvernement
Auprès de Coop de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Legendre (Gislaine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Hayat (Solange)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique du lin (ITL) et de l'Union nationale interprofessionnelle des plantes riches en protéines (UNIP)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Lippi (Nicole)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'institut technique de l'aviculture (ITAVI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Ribault (Sylvie)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association nationale des structures d'expérimentation et de démonstration en horticulture (ASTREDHOR) et de l'institut technique interprofessionnel des plantes à parfum, médicinales et aromatiques (ITEIPMAI)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Balmont (Véronique)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de la recherche technique betteravière (ARTB)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Cestrières (Josyane)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Avelin (Christine)
(direction des politiques économique et internationale)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Auprès de la Coop de France
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Juin 200402/06/2004
De: Jean-Pierre Darvogne de l'ACTA
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Charles Brette d'Arvalis
Institut du végétal
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Claude Allo de l'Institut
de l'élevage
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De:
Jean-Marie Bidault du centre technique interprofessionnel de la vigne
du vin (ITV France)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition de l'Association de coordination technique agricole (ACTA)
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Daniel Richard-Molard
directeur adjoint du département bio-ingénierie de la direction de la technologie au ministère de la recherche et des nouvelles technologies
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter l'Etat
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Benoît Mangenot
de l'ANIA
Objet:
membre du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA)
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Mireille Riou-Canals
directrice des affaires financières au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter l'Etat
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: François Toulis
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre du représentant de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Christophe Maginot
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Patrick Guillerme
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Gaël Grosmaire
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Christian Gely
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Luc Bidal
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants des organisations
syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Pierre Leveillard
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Joseph Giroud
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural
sur proposition du conseil d'administration
Au titre des représentants de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Bruno Lemery
professeur à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (ENESAD)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter les organismes publics de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Bernard Hubert
directeur scientifique adjoint à la direction scientifique société, économie et décision de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter les organismes publics de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Philippe Evrard
responsable de la mission des actions pour le développement agricole à l'INRA de Paris
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter les organismes publics de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Joël Chove
directeur du développement et de l'innovation au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
Objet:
membres du comité de prospective de l'Agence de développement agricole et rural pour représenter les organismes publics de recherche et d'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Nourredine Babes
trésorier principal du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence de développement agricole et rural (création)
Groupe:
nomination
28 Février 200428/02/2004
De: Gilles Roche
chef du bureau P 1 à la direction générale des impôts, ou son représentant
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Marie-Anne Clerc-Pescheux
adjointe au chef du bureau 7 A à la direction du budget, ou son représentant
au titre du ministère du budget et de la réforme budgétaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200331/12/2003
De: Eugène Schaeffer
Objet:
Au titre du représentant de l'Association de coordination
technique agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Michel Verrier de la Coordination
rurale union nationale
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Christophe Maginot des Jeunes
agriculteurs
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Patrick Guillerme de la Confédération
paysanne
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Gaël Grosmaire des Jeunes
agriculteurs
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jean-Luc Bidal de la FNSEA
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Dominique Barrau de la FNSEA
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Christophe Terrain de la FNSEA
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Christian Gely de la FNSEA
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Régis Chevallier de la FNSEA
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jean-Jacques Bailly de la Confédération
paysanne
Objet:
Au titre des représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles
mentionnées à
l'article 2 de la loi n° 99-574 du
9 juillet 1999
d'orientation agricole
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jean-Pierre Leveillard
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Daniel Gremillet
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Joseph Giroud
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Michel David
Objet:
Au titre des représentants de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: François Toulis
Objet:
Au titre des représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jack Darboux
Objet:
Au titre des représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Groupe:
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Jean-Jacques Berger
chef du bureau D 1 à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Daniel Richard-Molard
directeur adjoint du département bio-ingénierie de la direction de la technologie ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de la recherche, et des nouvelles technologies
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Bruno Hot
directeur des politiques économique et internationale ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Marie-Anne Clerc-Pescheux
chef du bureau 7-A à la direction du budget ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère du budget et de la réforme budgétaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Mireille Riou-Canals
directrice des affaires financières ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Thibier (Michel)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Vissac (Philippe)
direction générale de l'enseignement et de la recherche
Objet:
commissaire adjoint du Gouvernement auprès de l'Agence de développement agricole et rural (ADAR)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
23 Novembre 200323/11/2003
De: Claude Bernet
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
directeur général de l'Agence de développement agricole et rural
Groupe:
nomination
23 Novembre 200323/11/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.