JORFTEXT000000633769
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rouger (Jean)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Nicolas (Michel)
maire d'Evron
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Lefèbvre (Jean-Paul)
adjoint au maire de Dole, chargé de la culture
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Launay (Jean)
maire de Bretenoux
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Boyer (André)
sénateur
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Bosson (Bernard)
président de la communauté d'agglomération d'Annecy
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Barbier (Gilles)
maire de Dole
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléant
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Provant (Marie-Noëlle)
vice-présidente chargée de la commission culture de la communauté d'agglomération d'Annecy
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
Suppléante
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
suppleant
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Malvy (Martin)
président de l'association
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
IV. -
représentant de l'Association nationale des villes et pays d'art et d'histoire et des villes à secteur sauvegardé
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Bernier (Marc)
maire de Vaiges
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
III. -
titulaires d'un mandat électif local
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Wirth (Laurent)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. -
membres désignés
Par le ministre de l'éducation nationale
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Fareniaux (Bruno)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. -
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
de Roo (Priscilla)
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
I. -
membres désignés
Par le délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Marinos (Alain)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Madec (Philippe)
architecte
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Letellier (Bruno)
directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de Maine-et-Loire
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005
De:
Colardelle (Michel)
conservateur général du patrimoine
Objet:
au Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire les membres suivants
II. -
personnalités qualifiées
Groupe:
Conseil national des villes et pays d'art et d'histoire
personnalite_qualifiee
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nomination
22 Septembre 2005
22/09/2005