JORFTEXT000000638483


De: Turcant (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Robert (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mercier-Guyon (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Javaudin (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Belhadj-Tahar (Hafid)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Goulle (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Dreux (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre suppléant
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thevenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Massoubre (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Pepin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Krakowski (Ivan)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boudène (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
médecin choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de médecine
Membre titulaire
Groupe:
Académie nationale de médecine
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Gerbaud (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Burel (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
désignation
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
duree="trois ans"
JORFTEXT000000638483(source JORF)
désignation
16 Septembre 200616/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.