Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: KAHN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: SEC (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: PERAULT-POCHAT (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: KAHN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: SEC (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: PERAULT-POCHAT (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: ESCHALIER (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DALLY (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DURANTON-RION (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: ARDITTI (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Chatton (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Questel (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Prou (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laval (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gaulier (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Donnadieu (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dematteis (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thévenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dubois (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Robinet (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pépin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Magnin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Karila (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bordet (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bailly (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Avril (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Sibelaner (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: THIRION (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: QUESTEL (Franck)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MALLARET (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAMBERT (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DALLY (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BLAYAC (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VILLIER (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PINZANI (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MIREMONT-SALAME (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAPEYRE-MESTRE (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JOLLIET (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEBRUYNE (Danièle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ARDITTI (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Pradel (Vincent)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux article R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Rihn (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Pradel (Vincent)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Manel (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Fournier (Lionel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Victorri-Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Miremont-Salame (Ghada Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Micallef (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Marais (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Galliot-Guilley (Martine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Frauger (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Portal (Michel)
Objet:
membre de la Commission nationale des stupéfiants et ses psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique, à titre consultatif et choisi parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Remplace:M. Paris (Claude)
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Turcant (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Robert (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mercier-Guyon (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Javaudin (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Belhadj-Tahar (Hafid)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Goulle (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thevenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Massoubre (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Pepin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Krakowski (Ivan)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Gerbaud (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Burel (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Peyrière (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Evrard (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Thierry Vial
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patrick Netter
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Louis Montastruc
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jacques Manel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Reynald Le Boisselier
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Henri Lambert
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Lafragette
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gaëtan Guyodo
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sylvain Dally
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Antoine Coquerel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Bourin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dany Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ivan Berlin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bernard Begaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Warrot
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Céline Villiers
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Caroline Vigneau
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Françoise Raspiller
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Véronique Pinzani
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ghada Miremont-Salame
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Lacroix
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pascale Jolliet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Jeantaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Hillaire
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Laure Hemery
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Guillermin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Gibaja
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Martine Galliot-Guilley
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Samira Djezzar
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Deschamps
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Christine Damase-Michel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ségolène Courtin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nathalie Bernard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Anne-Marie Batt
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claude-Elisabeth Barjhoux
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Auclair
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Françoise Albessard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. de Mondenard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lafargue (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. Amedee-Manesme (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:Mme Jouan-Flahault (Chrystel)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200027/12/2000
De: Jougla (Eric)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:Mme Hatton (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lafargue (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Tracqui (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Touzeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Robert (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lambert (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Cornier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Hatton (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Ghysel (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Walcker (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Valleur (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Roques (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Edel (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Dugarin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Daulouede (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Carpentier (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Gubler (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Imperato (Assunta)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.