JORFTEXT000000708536


De: Astier (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Griperay (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Fievet (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Fougereux (Gérald)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Richard (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Florensa (Albert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération nationale de l'agriculture C.G.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Lebocey (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération nationale agro-alimentaire et forestière C.G.T
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Perche (François, Robert)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation et des secteurs connexes F.O
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Plumereau (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Laurent (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Roibier (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bertin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentant des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Leffray (Anne)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Verneret (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants forestiers, scieurs et industriels du bois
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Severin (René)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Perillat (Guy)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Fédération nationale des entrepreneurs de travaux agricoles et forestiers
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: de Kermel (Bertrand)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Dabilly (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: de Montis (Jean-Marc)
secrétaire général adjoint du syndicat général des constructeurs de tracteurs et machines agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: de La Selle (Bertrand)
chef de division des caisses centrales des mutuelles agricoles
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Hunault (Jean-Louis)
juriste de l'union des industries de la protection des plantes
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Fages (Jacques)
Docteur
médecin national adjoint, médecine du travail et médecine préventive
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Dunez (Paul)
chef du service des affaires économiques et techniques du syndicat des entreprises de commerce international de matériel agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bougnol (Louis)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bonnefont (Jacques)
secrétaire général du syndicat national des entreprises de service et de distribution du machinisme agricole
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bonderf (Jacques)
Docteur
directeur de l'Institut national de médecine agricole de Tours
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Derenty (Emile)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération nationale de l'agriculture C.G.C
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Rouillard (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération nationale agro-alimentaire et forestière C.G.T
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Pean (Yvon)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale des travailleurs de l'agriculture, de l'alimentation et des secteurs connexes F.O
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Wegerich (Gérard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale des salariés des organisations agricoles et de l'agro-alimentaire (F.G.S.O.A.)
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Bouvet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Goury (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
3o
représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour la fédération des syndicats chrétiens des organismes et professions de l'agriculture C.F.T.C
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Gallet (Guy-Marie)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
2o
représentant des caisses centrales de mutualité sociale agricole
Titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Dondoux (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990
De: Efthymiou (Marie-Louise)
Professeur
professeur de 1re classe et praticien hospitalier (en médecine du travail), chef de service (en toxicologie chimique)
Objet:
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture
4o
représentants des employeurs agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national
Pour l'Union nationale des entrepreneurs du paysage
5o
personnes compétentes
Groupe:
nomination
24 Mai 199024/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.