JORFTEXT000000710332

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Barnaud (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: de Rengervé (Emmanuel)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Schmidt (Jean)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Knapp (Hubert)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Isker (Abder)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cardinal (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Billard (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Touzery (Geneviève)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Le Guillou (Anne-Marie)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Rogard (Pascal)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De:
Youri
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710332(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jansen (Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Cury (Maurice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710332(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Bloch (Jean-Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000710332(source JORF)
nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Riviere (Maryvonne)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Chevreux (Marcelle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Ricaud (Madeleine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991
De: Jaeggi (Danièle)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des artistes-auteurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
28 Novembre 199128/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.