28 Novembre 1991

nomination

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"

De:	Jean Bassères
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Chargés de mission auprès du ministre inspecteur des finances

nomination

De:	Jean Nestor
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Directeur du cabinet ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:	M. Jean-Pierre Dintilhac

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur"

nomination

De:	Daniel Ludet
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Directeur adjoint du cabinet magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Directeur adjoint"
magistrat

nomination

De:	Danièle Sacriste
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseillers techniques

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Geneviève Destrade
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseillers techniques

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"

nomination

De:	Roger Grass
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseillers techniques magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Yves Charpenel
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseillers techniques magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Jean Buffet
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Conseiller auprès du ministre magistrat

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat

nomination

De:	Jean-Louis Blanchou
Objet:	au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice Chef de cabinet sous-préfet

cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Chef"

nomination

De:	Nallet (Jean-François) chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat à la ville et à l'aménagement du territoire
Objet:	en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Loubert (René) président de l'Etablissement public du parc de La Villette
Objet:	en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Deyon (Pierre) Recteur
Objet:	en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Vanlerberghe (Rose-Marie) directeur général des Verreries de Masnières
Objet:	en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Piotet (Françoise) professeur des universités au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:	en raison de leur compétence membres du conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
Groupe:	Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ)

nomination

De:	Patry (Jean-Pierre) professeur d'université (27-02) à l'université de Caen
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

nomination

De:	Calderon (Claire) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

nomination

De:	Dupart (Bernard) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

nomination

De:	Caillon (Michel) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
Groupe:	Académie de Caen

nomination

JORFTEXT000000710333 (source JORF)

De:	Tricot (Daniel) professeur des universités (Droit privé et sciences criminelles) à l'université de Dijon
Objet:	de ce corps date de sa nomination conseiller à la Cour de cassation
Groupe:	Cour de cassation

date_debut="1991-07-10"
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"

radiation

De:	Barnaud (Jean-Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	de Rengervé (Emmanuel)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Schmidt (Jean)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Knapp (Hubert)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Isker (Abder)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Cardinal (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Billard (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Touzery (Geneviève)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Le Guillou (Anne-Marie)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Suppléants
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Rogard (Pascal)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Youri
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Jansen (Pierre)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Cury (Maurice)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Bloch (Jean-Jacques)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Riviere (Maryvonne)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Chevreux (Marcelle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale B. - Représentants des diffuseurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Ricaud (Madeleine)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

De:	Jaeggi (Danièle)
Objet:	à compter de la date de signature du présent arrêté membres de la commission des photographes indépendants instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale A. - Représentants des artistes-auteurs Titulaires
Groupe:	Commission des photographes indépendants

nomination

a_sa_demande
depart_retraite

De:	Moneron-Chtcherbakoff (Jacqueline)
Objet:	dans son corps d'origine pour être admise à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du 6 avril 1992 attaché d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon attaché de préfecture de 2e classe, 8e échelon, détachée

JORFTEXT000000710331 (source JORF)

réintégration

JORFTEXT000000710330 (source JORF)

De:	Humbert (Thérèse) secrétaire administratif en chef
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché d'administration centrale au titre de l'année 1991

inscription

notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

De:	Castel (Christophe, Jean, Joseph)
Objet:	notaire associé membre de la société Joseph Souloumiac, André Abet et Michel Maigne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

JORFTEXT000000710175 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Rieux-Minervois (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"

De:	Souloumiac (Joseph, Charles)
Objet:	notaire associé membre de la société Joseph Souloumiac, André Abet et Michel Maigne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

JORFTEXT000000710175 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000710174 (source JORF)

De:	Michotey (Françoise, Jeanne, Denise), épouse Liberas
Objet:	avoué associé membre de la société civile professionnelle Pierre Liberas et Robert Buvat, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:	Société civile professionnelle Pierre Liberas et Robert Buvat, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué

nomination

De:	Peyrusse (Jacques) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:	Académie des Antilles-Guyane

nomination

De:	Pago (Gilbert) professeur agrégé d'histoire à l'université des Antilles-Guyane
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:	Académie des Antilles-Guyane

nomination

De:	Jasor (Yves) maître de conférences (32e section) à l'université des Antilles-Guyane
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:	Académie des Antilles-Guyane

nomination

De:	Moravie (Rose-Marie) professeur d'université (31e section) à l'université des Antilles-Guyane
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:	Académie des Antilles-Guyane

nomination

De:	Begot (Monique) professeur agrégé de géographie au lycée Bellevue, à Fort-de-France
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie des Antilles-Guyane
Groupe:	Académie des Antilles-Guyane

nomination

JORFTEXT000000710171 (source JORF)

De:	Moulin (André) directeur du travail de 2e classe affecté à la direction départementale du travail et de l'emploi de la Guyane
Objet:	du corps de l'inspection du travail date de sa nomination inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales directeur départemental
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1991-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
corps="Inspection du travail"

radiation

De:	Gavard (Alain) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Fortier (Guy) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Davy (Pierre) professeur d'université (29-03) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Lapersonne (Claudette) professeur d'université (28-03) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Imbert (Anne-Marie) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Guerre (Yvonne) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Gabay (Michèle) professeur d'université (71e section) à l'Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Dussaussois inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
Groupe:	Académie de Créteil

nomination

De:	Sicherman (Jacques) ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:	directeur départemental de l'équipement de Meurthe-et-Moselle
Remplace:	M. Bujard
Groupe:	Direction départementale de l'équipement de Meurthe-et-Moselle

JORFTEXT000000710135 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000709363 (source JORF)

De:	Salmon-Legagneur (Guy) président du Conseil national des transports
Objet:	comme membres associés du Conseil général des ponts et chaussées
Groupe:	Conseil général des ponts et chaussées

date_debut="1992-01-01"
duree="trois ans"

désignation

JORFTEXT000000537682 (source JORF)

De:	Attab (Elhoussaine, ex-Lhoucine Ben Thami)
Objet:	ancien caporal-chef au 1er régiment de tirailleurs marocains. Médaillé militaire du 16 juillet 1955
Groupe:	1er régiment de tirailleurs marocains. Médaillé militaire

legion_honneur

nomination

JORFTEXT000000537682 (source JORF)

De:	Cherifi (Kaddour) ancien caporal-chef au 2e régiment de tirailleurs algériens. Médaillé militaire du 23 juillet 1956 Blessé et cité
Objet:	Blessé et cité

legion_honneur
citation

nomination

JORFTEXT000000537682 (source JORF)

De:	Bezraoui (Tayeb, Ould Mohamed) ancien sergent-chef à la 19e compagnie de marche. Médaillé militaire du 5 juillet 1951 Cité
Objet:	Blessé et cité

legion_honneur
citation

nomination

De:	Kieffer (Marcel) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Castellani (Gérard) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Lacotte (Jacqueline) maître de conférences (8e section) à l'université d'Avignon
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Bouin (Danièle) maître de conférences (32e section) à l'université Aix-Marseille-III
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

nomination

De:	Fayard (Pierre) inspecteur principal de l'enseignement technique à compétence pédagogique
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Aix-Marseille
Groupe:	Académie d'Aix-Marseille

nomination

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Ugolini (Olivier, Louis)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Jean-Louis Tournier et Claude Carsalade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000345062 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="31"

De:	Dauriac (Jacques)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Jacques Dauriac, Jean-Louis Tournier et Claude Carsalade, huissiers de justice associés

JORFTEXT000000345062 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Salaun (Daniel) professeur agrégé d'éducation physique et sportive à l'université Bordeaux-III
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Obadia (Maurice) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Dumon (Alain) professeur d'université (31-02) à l'université de Pau
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Aumont (Bernard) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Biran (Claude) professeur d'université (32-01) à l'université Bordeaux-I
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Durandeau (Jean-Pierre) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux
Groupe:	Académie de Bordeaux

nomination

De:	Lemasson (Claude) directeur d'école normale nationale d'apprentissage
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

nomination

De:	Jumentier (Jacques) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

nomination

De:	Develay (Michel) professeur d'université (70e section) à l'université Lyon-II
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

nomination

De:	Cariou (Marie) professeur d'université (17e section) à l'université Lyon-III
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

nomination

De:	Neplaz (Jacques) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lyon
Groupe:	Académie de Lyon

nomination

JORFTEXT000000344899 (source JORF)

De:	Molkhou (Claude) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:	Académie de Corse

nomination

JORFTEXT000000344899 (source JORF)

De:	Amat (Gilles) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
Groupe:	Académie de Corse

nomination

De:	de Raymond (François) maître de conférences (17e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

De:	Simondin (Michel) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

De:	Gauthier (Pierre) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

De:	Dupuy directeur d'école normale nationale d'apprentissage
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

De:	Cros (Françoise) professeur d'université (70e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

De:	Masset (Monique) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Versailles
Groupe:	Académie de Versailles

nomination

JORFTEXT000000344856 (source JORF)

De:	Pary (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L.4-1 et L.24-1 ( 1er) du code des pensions attaché administratif des services extérieurs de 1re classe

date_debut="1992-04-18"
a_sa_demande
depart_retraite

réintégration

De:	El Hafi (Raffa)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Eichner (Bernhardt)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Eap (Chin Eav)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Doan Kim Son (Dieu-Linh)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Cokim (Bau, Peter)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chan (Heung)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bozzi (Andrea)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Azuelos (Jean-Mehdi)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Aviau de Ternay (Dominique) (d')
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	de Miramon de Fitz-James (Charles, Alexandre, Gaston) (de)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Gadonneix (Vincent)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Fournel (Jérôme)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Feuche (Christophe)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Faulques (Thierry)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Farde (Xavier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Fantino (Bernard)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Duthil (Gilles)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Drevon (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Diot (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Diligent (Rémi)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Dethoor (Jacques)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Despreaux (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Deslondes (Guy)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Descleves (Arnaud)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Deschamps (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Deo (Stéphane)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Delye (Guillaume)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Deloux (Gilles)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Delcourt (Hugues)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	De Sa Moreira (Bruno)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Daraaoui (Yahya)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Dambreville (Xavier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Curran (John)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Couadau (Guillaume)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Conac (Pierre-Henri)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chenot (Frédéric)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chaudet (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chardon (Jean-François)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chapuzot (Emmanuel)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Champenois (Xavier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Carduner (Mats)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Carbonnel (Philippe)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Caminade (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Brunetière (Jérôme)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bouvier (Jean-Baptiste)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Boutray (François-Xavier) (de)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bourguignon (Luc)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bourel de la Roncière (Grégoire)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Blouin (François)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Blanc (Patrick)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Binier (Richard)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Beziat (Michel)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Berthier (Guillaume)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bergerault (Nicolas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Berger (Jacques)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bercovici (Thierry)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Belet (Matthieu)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Beaudoin (Nicolas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bayser (Marc) (de)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Baudouin (Nicolas)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Basso (Olivier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Barthelemy (Didier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Baric (Pierre) (de)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bailly (Fabrice)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bacos (Laurent)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Azar (Makram)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Auberger (Didier)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Artigouha (Vincent)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Ameline (Arnaud)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Amat (Loïc)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Foucher (Armelle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Fauconnier (Lise)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Erbeia (Monique)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	El Sayegh (Sylvie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Duret (Eve)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Desmazières (Sophie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Deshayes (Françoise)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	De Silva (Isabelle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Corroy (Agnès)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Collange (Véronique)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Cohen-Ganouna (Nathalie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chautard (Véronique)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chassaigne (Christine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Charleux (Isabelle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Chabanel (Sophie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Brugère (Caroline)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Boulard (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Blanc (Catherine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bize (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Billard (Claire)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Billard (Christine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bigot (Alexandra)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bertrand-Hardy (Alice)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Benichou (Arièle)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Benain (Catherine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Belier (Corinne)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Barcat (Clotilde)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Baptiste (Claudine)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Bacquet (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Ashton (Stéphanie)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Asada (Yuko)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Angles (Florence)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Agopian (Muriel)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Abrahamian (Florence)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

De:	Abecassis (Sonia)
Objet:	le diplôme de cet établissement
Groupe:	École des hautes études commerciales (H.E.C.)

diplome

autorite_delegation="Ministre de la recherche et de la technologie"

De:	Bernard Decomps directeur général de la recherche et de la technologie
Objet:	au nom du ministre de la recherche et de la technologie dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets

JORFTEXT000000344109 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000344068 (source JORF)

De:	Humbert (Thérèse) secrétaire administratif en chef
Objet:	au grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe au titre de l'année 1991

nomination

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Pierre-Louis Rémy administrateur civil hors classe
Objet:	président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Remplace:	M. Jean-Claude Barreau
Groupe:	Office des migrations internationales (OMI)

JORFTEXT000000344067 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000173146 (source JORF)

De:	Henri Demange
Objet:

délégation de signature

JORFTEXT000000173146 (source JORF)

De:	Denise Plamenevsky
Objet:	MM

délégation de signature

De:	Varry (Dominique) Chef de bataillon
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:	École d'administration de l'armement

nomination

De:	Montéro prendra fin le 31 août 1993
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:	École d'administration de l'armement

nomination

De:	Hernio (Pascale)
Objet:	pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs. Le mandat de
Groupe:	École d'administration de l'armement

nomination

De:	Montéro (Thierry)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement Au titre de représentant des personnels enseignants de l'école
Groupe:	École d'administration de l'armement

ecole

nomination

De:	Varry (Dominique) Chef de bataillon
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement Au titre de représentant de l'état-major de l'armée de terre
Remplace:	M. Roisin (Philippe)
Groupe:	École d'administration de l'armement État-major de l'armée de terre

ecole

nomination

De:	Hernio (Pascale)
Objet:	membres du conseil de perfectionnement de l'école d'administration de l'armement Au titre de représentant des personnels enseignants de l'école
Remplace:	M. de Marsangy (Bernard)
Groupe:	École d'administration de l'armement

ecole

nomination

De:	Bouchez (Daniel) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

nomination

De:	Bernard (Michel) professeur d'université (70e section) à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

nomination

De:	Decrop (Marie-Annick) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

nomination

De:	Ridier (Lucien) inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nantes
Groupe:	Académie de Nantes

nomination

JORFTEXT000000162085 (source JORF)

De:	Troupel (Pierre, Louis)
Objet:	huissier de justice
Remplace:	M. Procnard (René, Pierre)

huissier
huissier_residence="Tarare (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"

nomination

huissier
huissier_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
huissier_residence_departement_code="82"

De:	Capmas (Roger, Marcel, Célestin)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Roger Capmas et Jean-Jacques Jones, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000162083 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000162081 (source JORF)

De:	Bruner (Jan)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite en application de la loi no 84-834 du 13 septembre 1984 bénéficie du maintien en activité, en surnombre prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986 professeur des universités de 1re classe (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Picardie
Groupe:	Université de Picardie

date_debut="1993-03-19"
date_fin="1996-09-30"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000162080 (source JORF)

De:	Vanheeghe (François) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:	Académie d'Amiens

nomination

JORFTEXT000000162080 (source JORF)

De:	Brault (Michel) directeur d'école normale
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:	Académie d'Amiens

nomination

JORFTEXT000000162080 (source JORF)

De:	Baillauques (Simone) maître de conférences (70e section) à l'université d'Amiens
Objet:	directeurs adjoints de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
Groupe:	Académie d'Amiens

nomination