JORFTEXT000000713516


De: Hellier (Pierre)
député
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1° Au titre de l'article R. 712-19 (I, 1° et II, 1°), ainsi qu'à la formation plénière
membre suppléant
Remplace:M. Chamard (Jean-Yves)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Votovic (Alex)
délégué général de la F.E.H.A.P. Languedoc-Roussillon
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3° A la formation plénière
Remplace:M. Cartel (Alain)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Cartel (Alain)
président de l'U.R.I.O.P.S.S. Haute-Normandie
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3° A la formation plénière
Remplace:Mme Fenet (Francine)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De: Chamard (Jean-Yves)
député
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1° Au titre de l'article R. 712-19 (I, 1° et II, 1°), ainsi qu'à la formation plénière
membre titulaire
Remplace:M. Calmat (Alain)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
08 Juillet 199308/07/1993
De:
Stramandinoli
représentant la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
à la section sanitaire et à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2° Au titre de l'article R. 712-19 (II,17°)
Remplace:
M. Omet
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
08 Juillet 199308/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.