JORFTEXT000000719178


De: Tourenne (Patrice)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Thomas (Hervé)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Salou (Phédon)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Primois (Jacques)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Lebon (Baudoin)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Garanger (Marc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Dubois (Philippe)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Birraux (Jean-Marc)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: de Beaupuis (Bernadette)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
suppleant
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Walusinski (Gilles)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Robichon (François)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Mauri (Dominique)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Leloir (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Guillaumin (Claude)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Grosset (Mark)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Esclapez (Bernard)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Pecqueriaux (Edith)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
JORFTEXT000000719178(source JORF)
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Desjeux (Catherine)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes indépendants
instituée par l'article L.382-1 du code de la sécurité sociale
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes indépendants
duree="trois ans"
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nomination
11 Mai 199111/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.