JORFTEXT000000720431
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Desplanques (Pierre)
inspecteur général, adjoint au doyen de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
suppleant
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Bérard (Jean-Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
suppleant
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Davydoff (Françoise)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
suppleant
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Vinciguerra (Marie-Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Laforest (Georges)
inspecteur général, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
De:
Becquelin (Geneviève)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale
"
corps
=
"
Inspection générale de l'éducation nationale
"
JORFTEXT000000720431
(source JORF)
nomination
23 Mars 1995
23/03/1995
