23 Mars 1995


De: Michel Royer
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Marc Massardier
ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean-Marie Jantzen
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Gilbert Fournier
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Francis Forget
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Christian Cossalter
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000720573(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Champey (Jean-Pierre)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Remplace:M. Perget (Jacques)
Groupe:
Commissariat du Gouvernement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000720571(source JORF)
désignation
23 Mars 199523/03/1995
De: Dominique Girard
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Indonésie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Australie
Remplace:M. Philippe Baude
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Australie"
JORFTEXT000000720510(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Olivier Boutan
avocat général près la cour d'appel d'Agen
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Remplace:Mme Monique Guemann
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
conseil_des_ministres
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000720474(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Desplanques (Pierre)
inspecteur général, adjoint au doyen de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
suppleant
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Bérard (Jean-Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
suppleant
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Davydoff (Françoise)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres suppléants
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
suppleant
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Vinciguerra (Marie-Jean)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Laforest (Georges)
inspecteur général, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Becquelin (Geneviève)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
Corps de l'inspection générale de l'éducation nationale
Membres titulaires
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
corps="Inspection générale de l'éducation nationale"
JORFTEXT000000720431(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De:
du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme, situé à Challes-les-Eaux
Objet:
ès qualités régisseur d'avances et de recettes pour les deux régies définies par les titres I et II
JORFTEXT000000720430(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean-Marie Le Méné
conseiller référendaire
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean-Pierre Guillard
conseiller maître
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean Driol
président de chambre
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Bernard Girel
conseiller maître
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Jacques Bonnet
président de chambre
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Dominique Malégat-Mély
conseiller référendaire
Objet:
par les collèges représentatifs de chaque grade
membre titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995
De: Philippe Parini
directeur du personnel et de l'administration du ministère de l'économie
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Alain Lefoulon
conseiller maître, secrétaire général de la Cour des comptes, qui assure par ailleurs le secrétariat de la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Pierre Joxe
premier président de la Cour des comptes, président
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Christine Nigretto
sous-directeur de l'encadrement et de la formation à la direction générale de l'administration et de la fonction publique représentant le directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Hélène Gisserot
procureur général près la Cour des comptes
Objet:
En application des articles 2 et 3 du décret no 94-877 du
13 octobre 1994
la commission chargée d'émettre un avis sur les candidatures de nomination au tour extérieur dans le grade de conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000534816(source JORF)
composition
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean Pailhous
directeur non appointé à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences de la vie et de la Terre de l'Ecole pratique des hautes études
Laboratoire de plasticité
du comportement de l'homme adulte
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1994-09-01"
ecole
JORFTEXT000000534667(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Jean-Marie Besson
directeur non appointé à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences de la vie et de la Terre de l'Ecole pratique des hautes études
Laboratoire de physiopharmacologie de la douleur
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1994-09-01"
ecole
JORFTEXT000000534667(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Irène Landau
directeur non appointé à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
directeur d'études cumulant à la section des sciences de la vie et de la Terre de l'Ecole pratique des hautes études
Laboratoire de protozoologie et parasitologie comparée
Groupe:
École pratique des hautes études
date_debut="1994-09-01"
ecole
JORFTEXT000000534667(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Charles Gonard
Objet:
membres du conseil de l'ordre de la Libération
Groupe:
Conseil de l'ordre de la Libération
JORFTEXT000000534477(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Montane (Roger)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1995-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Hertz (Michel)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1995-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Dieuzaide (Jean)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1995-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Bourrie (André)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1995-05-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Montador (Jean-Gabriel)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1995-03-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Ruais (Stéphane)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Plisson (Philip)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Jouenne (Michel)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Berthier (Marc-Pierre)
Objet:
aux artistes suivants
date_debut="1994-04-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000534473(source JORF)
renouvellement
23 Mars 199523/03/1995
De: Dominique Devillers
chef de district forestier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant des personnels en service à l'Office national des forêts
Remplace:M. Christian Biston
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
conseil_administration
JORFTEXT000000533865(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Gérard (Guy, Félix, Auguste)
Objet:
d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Die (Drôme)
Groupe:
Agronomie, en fonctions au Centre de formation professionnelle et de promotion agricole de Die (Drôme)
date_debut="1995-04-30"
depart_retraite
JORFTEXT000000533863(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Meunier (Noël)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Meunier (André)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Martin (Bernard)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Gall (Joseph)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Herbert (Michel)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Girard (Bruno)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Pays de la Loire
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Porcher (Jean)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Plormel (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Nicol (Robert)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Venec (Alain)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Menach (Adrien)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Galliard (Philippe)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Berre (André)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Lagadec (Yvon)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: L'Helgoualc'h (Yves)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Gaudu (Claude)
titulaire
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Chabroulet (Patrick)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Candalh (Célestin)
suppléant
Objet:
à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Bretagne
Groupe:
Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
JORFTEXT000000355134(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Steinmetz (Pierre)
préfet de la région Réunion, préfet de la Réunion
Objet:
ordonnateur délégué pour les dépenses d'administration et de gestion des îles Eparses inscrites au budget de l'Etat
JORFTEXT000000355133(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Françoise Mercadal-Delasalles
administrateur civil
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du directeur du budget au ministère du budget
Remplace:M. Jean-Pierre Guillon
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
Direction du budget
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000354698(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Tissot (Jacques)
greffier en chef occupant les fonctions de chef de greffe au conseil des prud'hommes de Rennes
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Sabourault (Michel)
procureur général de la cour d'appel d'Angers
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Reynaud (Jacques)
greffier en chef du tribunal d'instance du Puy-en-Velay
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Nuee (Alain)
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Mathon (Claude)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Grange (Hervé)
premier président de la cour d'appel de Besançon
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Commeignes (Eric)
juge au tribunal de grande instance de Châteauroux, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Boulard (Henri)
premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Boulle (Mireille), épouse Regard
greffier en chef, déléguée à la gestion budgétaire de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
membres désignés du Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
Groupe:
Fonds de modernisation de l'informatique judiciaire
JORFTEXT000000354661(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Schipman (Michel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Perier (Christophe)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Mirouse (Patrick)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Marchiel (André)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Le Roux (Michel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Jullien (Olivier)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Durand (Gérard)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Dijoux (Jacques)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Charroing (Etienne)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Buors (Gérard)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Agogue (Jean-Luc)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De:
Martinez, épouse Rumeau (Jocelyne
)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De:
Cotard, épouse Cauchois (Laure
)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De:
Fournier, épouse Barreau (Marie-Cécile
)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Sebille (Eliane)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Raguet (Nathalie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Moinard (Violaine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Martinez (Marilyn)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Lacroix-Woznica (Laurence)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Haudenschild (Karin)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Guiraud (Christine)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Defontaine (Valérie)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: Da Silva (Dias Leonel)
Objet:
à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session de 1994
JORFTEXT000000353893(source JORF)
admission
23 Mars 199523/03/1995
De: du Pré de Saint-Maur (Louis)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et au ministère du budget, en position hors cadres
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1994-10-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000353892(source JORF)
réintégration
23 Mars 199523/03/1995
De: du Pré de Saint-Maur (Louis)
Objet:
JORFTEXT000000353892(source JORF)
cessation de fonction
23 Mars 199523/03/1995
De: Burban (Pierre)
(Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
suppléant
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Corre (Hélène)
(Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
suppléant
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Lapie (Gérard)
(Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: De Proost (Marcel)
(Union professionnelle artisanale)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Bonbonnelle (Robert)
(C.F.E.-C.G.C.)
Objet:
membres du conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
au titre de personnalités qualifiées
titulaire
Remplace:Mme Coute (Ginette)
Groupe:
Conseil de gestion du Fonds de la formation professionnelle et de la promotion sociale
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000353891(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Boutet (Jean-Louis)
Objet:
attaché d'administration de l'aviation civile, 5e échelon (ancienneté du 1er août 1994)
date_debut="1994-08-01"
JORFTEXT000000166221(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Vignon (Jean-Paul)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de chef de service départemental à Aurillac (Cantal)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1995-02-06"
JORFTEXT000000166219(source JORF)
mutation
23 Mars 199523/03/1995
De: Muller (Robert-Jacques)
chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Aurillac (Cantal)
Objet:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de directeur départemental de classe normale à Agen (Lot-et-Garonne)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1995-02-06"
JORFTEXT000000166219(source JORF)
mutation
23 Mars 199523/03/1995
De: Fusté (Alain)
directeur départemental de classe normale de 3e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Agen (Lot-et-Garonne)
Objet:
à Mont-de-Marsan (Landes)
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1995-02-06"
a_sa_demande
JORFTEXT000000166219(source JORF)
mutation
23 Mars 199523/03/1995
De: Blot (Bernard)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Caen (Calvados)
Objet:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de chef de service départemental au Havre, adjoint au directeur de la région Haute-Normandie
Groupe:
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
date_debut="1995-01-23"
JORFTEXT000000166219(source JORF)
mutation
23 Mars 199523/03/1995
De: Lafont (Lucien)
directeur de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vendée
Objet:
régisseur d'avances et de recettes intérimaire auprès de ladite direction
Remplace:Mme San Miguel (Roselyne)
Groupe:
Ladite direction
date_debut="1995-03-13"
JORFTEXT000000166217(source JORF)
nomination
23 Mars 199523/03/1995
De: Pouliquen (René)
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Titulaire
Remplace:M. Migeon (Bernard)
Groupe:
Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
JORFTEXT000000166214(source JORF)
désignation
23 Mars 199523/03/1995
De: Migeon (Bernard)
Objet:
représentants des salariés agricoles pour la Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
Titulaire
Remplace:M. Bouvet (Jean-Pierre)
Groupe:
Fédération générale agroalimentaire F.G.A./C.F.D.T
JORFTEXT000000166214(source JORF)
désignation
23 Mars 199523/03/1995
De: Marie Odile Rethore au fauteuil de membre titulaire vacant dans la IVe
section (sciences biologiques)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Henri Desgrez
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000000165408(source JORF)
élection
23 Mars 199523/03/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.