JORFTEXT000000721047

De: Schryve (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:M. Outtier (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
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nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Peyronie (Jean)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Gieu (André)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Laborie (J.-B.)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des distributeurs d'eau
membre titulaire
Remplace:M. Lasnier (Michel)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Heusele (Léon-Gérard)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les usagers
Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
membre titulaire
Remplace:M. Cladiere (Gérard)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
27 Juin 199127/06/1991
De: Blondel (Paul)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter le département du Nord
membre titulaire
Remplace:M. Foy (Alfred)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
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nomination
27 Juin 199127/06/1991