JORFTEXT000000722034
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lecertua (Jean-Paul)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Fraisse (Jean-Luc)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Giorgi (Jean-Marc)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Coincon (Hubert)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Catto (Jean)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Le Gal (Martine)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Première suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Bartholomei (Maguy)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Première suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Vaille (Anne-Marie)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Czalczinski (Danièle)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
suppleant
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Tricoche (Jean-Claude)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Cerfontaine (Jean-Yves)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Zimmermann (Pierre)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laquelle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Vrigon (Philippe)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laqualle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Catrice (Jean)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laquelle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Henrard (Jacques)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Dufresne (Jacques)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Roherig (Pascal)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Prouveur (Serge)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Giorgi (Jean-Marie)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Fraisse (Jean-Luc)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Dufresne (Jacques)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Bokobza (René)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Hui (Jacques)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Le Neouannic (Guy)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Simbron (Yannick)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Catto (Jean)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Leclerc (Alain)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Azema (Jean-Loup)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Le Gal (Martine)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Fouilloux (Monique)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Nehasil (Françoise)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Nehasil (Françoise)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Larret (Marie-Pierre)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Hayon (Isabelle)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Doucet (Jeanne)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Deroche (Michèle)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Sauzay (Anne)
(P.E.E.P.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Piot (Jocelyne)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Kniazeff (Anne)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Hayon (Isabelle)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Haaser (Marie-Françoise)
(P.E.E.P.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Doucet (Jeanne)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Deroche (Michèle)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Czalczinski (Danièle)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Zehren (Christiane)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Marlin (Colette)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991
De:
Girardin (Annie-Laure)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000722034
(source JORF)
nomination
31 Août 1991
31/08/1991