JORFTEXT000000722034


De: Lecertua (Jean-Paul)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Fraisse (Jean-Luc)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Giorgi (Jean-Marc)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Coincon (Hubert)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Catto (Jean)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Le Gal (Martine)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Bartholomei (Maguy)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vaille (Anne-Marie)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Czalczinski (Danièle)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Tricoche (Jean-Claude)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Cerfontaine (Jean-Yves)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Zimmermann (Pierre)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laquelle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vrigon (Philippe)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laqualle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Catrice (Jean)
n'appartenant plus à la catégorie
au titre de laquelle il a été nommé, Deuxième
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, b) du décret précité
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Henrard (Jacques)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Dufresne (Jacques)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Premier
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Vielix (Claude)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Roherig (Pascal)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Prouveur (Serge)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Giorgi (Jean-Marie)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Fraisse (Jean-Luc)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Dufresne (Jacques)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Bokobza (René)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Hui (Jacques)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Le Neouannic (Guy)
(S.N.I.-P.E.G.C.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Simbron (Yannick)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Catto (Jean)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Leclerc (Alain)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Azema (Jean-Loup)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Le Gal (Martine)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Fouilloux (Monique)
(F.E.N.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, ca) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Nehasil (Françoise)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Nehasil (Françoise)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Larret (Marie-Pierre)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Hayon (Isabelle)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Doucet (Jeanne)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Deroche (Michèle)
de
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Par suite des démissions de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Sauzay (Anne)
(P.E.E.P.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Piot (Jocelyne)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Kniazeff (Anne)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Hayon (Isabelle)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Haaser (Marie-Françoise)
(P.E.E.P.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Doucet (Jeanne)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Deroche (Michèle)
(F.C.P.E.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (2o, a) du décret précité
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Czalczinski (Danièle)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Par suite de la démission de
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Zehren (Christiane)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Marlin (Colette)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Girardin (Annie-Laure)
(S.G.E.N.-C.F.D.T.)
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
Au titre de l'article 2 (1o, a) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
Deuxième
Groupe:
nomination
31 Août 199131/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.