JORFTEXT000000722828

De:
Suchet
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Suchet
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Simonnet
titulaire, et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Murry
titulaire, et de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Lafrance
suppléant
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Lafrance
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Fédération (Roche)
française de l'acier (anciennement, Chambre syndicale de la sidérurgie française)
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Chambre (Legin)
syndicale nationale des constructeurs et constructeurs-installateurs de matériels et d'équipements frigorifiques
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentants des constructeurs utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000722828(source JORF)
nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De:
Rocard
ingénieur en chef des mines
Objet:
membres de la Commission centrale des appareils à pression pour la période prenant fin au
31 décembre 1992
Au titre de représentant du ministère chargé de l'environnement
Remplace:M. Barthelemy
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
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nomination
28 Décembre 199128/12/1991
De: Institut (Colombie)
de recherche de la sidérurgie française
Objet:
membre de la Commission centrale des appareils à pression
au titre de personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
Commission centrale des appareils à pression
a_sa_demande
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cessation de fonction
28 Décembre 199128/12/1991