JORFTEXT000000724517

De: Lemoine (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre suppléant
Remplace:M. Gay-Bellile (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bouet (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre titulaire
Remplace:M. Pommies (Jean)
Groupe:
nomination
28 Octobre 199228/10/1992