28 Octobre 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Merli (Michèle)
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1992-02-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000725423(source JORF)
intégration
28 Octobre 199228/10/1992
De: Grammont (André)
directeur du cabinet
Objet:
membre du conseil de l'ordre du Mérite agricole
Groupe:
Conseil de l'ordre du Mérite agricole
JORFTEXT000000725257(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Veyer (Jean-Bernard)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président suppléant de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Vialatte (Bernard)
Groupe:
Commission régionale d'agrément
suppleant
president
JORFTEXT000000724893(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Lemoine (Jean-Marie)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre suppléant
Remplace:M. Gay-Bellile (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000724517(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bouet (Guy)
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne, pour représenter les milieux socioprofessionnels de la région Limousin
membre titulaire
Remplace:M. Pommies (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000724517(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Jean Desgranges
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1993-02-04"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000543138(source JORF)
admission
28 Octobre 199228/10/1992
De: Ratier (Alain)
à compter du 5 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de l'année 1992
Groupe:
Météorologie
JORFTEXT000000542925(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Planton (Serge)
à compter du 5 mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de l'année 1992
Groupe:
Météorologie
JORFTEXT000000542925(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bellocq (André)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef de la météorologie
au titre de l'année 1992
Groupe:
Météorologie
date_debut="1992-11-15"
JORFTEXT000000542925(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Pireribattesti (Jean-Claude)
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Réunion
Remplace:M. Carbonel (Max)
date_debut="1992-10-01"
JORFTEXT000000542924(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Oustlant (Mireille)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
chargé de mission, dans le cadre de la politique de la ville
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
date_debut="1991-05-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000542917(source JORF)
mise à disposition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Ceccaldi (François-Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels)
Groupe:
Sous-direction dans les services du Premier ministre (Direction des Journaux officiels)
JORFTEXT000000542743(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Pouradier-Duteil (Jean)
greffier associé du tribunal de commerce de Grenoble
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Armand (Serge)
premier substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Fouillade (Paul)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Gaussen-Pecetti (Joëlle)
greffier du tribunal de commerce de Saint-Tropez
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
suppleant
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Mellottee (Christian)
substitut général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bouthinon-Dumas (Pierre)
greffier du tribunal de commerce d'Angoulême
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Bahans (Charles)
greffier du tribunal de commerce de Bordeaux
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Aury (Louis)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. b) Membres
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
a) Président
Groupe:
Jury de l'examen d'aptitude à la profession de greffier de tribunal de commerce
date_fin="1994-04-01"
tribunal
tribunal_commerce
JORFTEXT000000542741(source JORF)
composition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Margueron (Yves)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
président titulaire de la commission régionale d'agrément
Remplace:M. Crabarie (Jean-Claude)
Groupe:
Commission régionale d'agrément
president
JORFTEXT000000542740(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Boutet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="1993-02-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000359581(source JORF)
admission
28 Octobre 199228/10/1992
De: Philippe de Caigny
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant près le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
suppleant
JORFTEXT000000359538(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Roger Gaunet
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
commissaire du Gouvernement près le tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
commissaire_gouvernement
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000000359538(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Merlet (Maurice)
à compter du 4 août 1992
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359537(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Lalaurette (François)
à compter du 1er mars 1992
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359537(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Brion (Denis)
à compter du 1er juillet 1992
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359537(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Beriot (Nicolas)
à compter du 4 janvier 1992
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000359537(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Durand (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur de la météorologie de 1re classe, 1er échelon
au titre de l'année 1992
date_debut="1992-11-02"
JORFTEXT000000359537(source JORF)
promotion
28 Octobre 199228/10/1992
De: Semichon (Philippe)
proviseur du lycée La Bruyère, à Versailles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Gaudaire (Maurice)
directeur de l'Institut universitaire de formation des maîtres de Créteil
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants du système éducatif
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loux (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Loueslati (Béchir)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Groupe:
Réseau Canopé
Confédération générale du travail (CGT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Damas (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des personnels du Centre national et des centres régionaux de documentation pédagogique, sur proposition
De la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
Réseau Canopé
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Modot (Alain)
délégué général de l'Union syndicale des producteurs audiovisuels (U.S.P.A.)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Levy (Michel)
éditeur des publications de l'I.N.E.D., administrateur de l'I.N.S.E.E
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Thery (Jean-François)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: de Bechon (Danièle)
professeur de classe préparatoire au lycée Victor-Duruy, à Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Orsetti (Jasmine)
directrice d'école élémentaire, à Bièvres
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
à compter de la publication du présent arrêté
personnalités compétentes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000359535(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992
De: Mercier (Michel)
représentant les départements
Objet:
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Couderc (Raymond)
représentant les régions
Objet:
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Beauvais (Laurent)
représentant les communes
Objet:
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Thimel (François)
chef du Bureau des ressources éducatives et des technologies avancées
par le ministre de l'agriculture et de la forêt
Objet:
représentants de l'Etat
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Siret (Lionel)
attaché d'administration centrale
par le ministre du budget
Objet:
représentants de l'Etat
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Laforest (Georges)
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
Le mandat de ces administrateurs est de trois ans
à compter de la publication du présent arrêté
Sont membres de droit
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Cordouan (Jean)
délégué à la formation professionnelle
Objet:
Le mandat de ces administrateurs est de trois ans
à compter de la publication du présent arrêté
Sont membres de droit
Groupe:
Réseau Canopé
JORFTEXT000000359535(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Meaux (Marie-Line)
administrateur civil, affectée au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Objet:
direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
secrétaire général de la mission d'études pour le site de Billancourt
au titre de la mobilité
Groupe:
Direction départementale de l'équipement des Hauts-de-Seine
date_debut="1992-03-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000359534(source JORF)
mise à disposition
28 Octobre 199228/10/1992
De: Maubourguet (Patrice)
directeur général des éditions Larousse
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Foulon (Bernard)
président-directeur général de la librairie Hatier
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Even (Martin)
conseiller auprès du président Hervé Bourges
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Chougnet (Jean-François)
administrateur civil, sous-directeur à la Réunion des musées nationaux
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Cerquiglini (Bernard)
délégué général à la langue française
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Caro (Paul)
professeur d'université, délégué aux affaires scientifiques à la Cité des sciences et de l'industrie de La Villette
Objet:
membres du comité national de l'édition au Centre national de documentation pédagogique
renouvelable, les personnalités suivantes
Groupe:
Réseau Canopé
duree="trois ans"
JORFTEXT000000177301(source JORF)
désignation
28 Octobre 199228/10/1992
De: Conesa (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000176940(source JORF)
nomination
28 Octobre 199228/10/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.