JORFTEXT000000724686
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Yon (Daniel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter les usagers
au titre des associations de protection de la nature
membre suppléant
Remplace:
M. Le Beuf (Christian)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
De:
Dobremelle (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter le département des Yvelines
membre suppléant
Remplace:
M. Brame (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
De:
Archambault (Philippe)
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie
Pour représenter la région Bourgogne
membre suppléant
Remplace:
M. Vincent (Louis)
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000724686
(source JORF)
nomination
03 Octobre 1992
03/10/1992
