JORFTEXT000000727521
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Malhomme (François)
directeur adjoint de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Jantzen (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Collette (Bernard)
inspecteur général des monuments historiques
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Touchefeu (Jacques)
chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Edou (Emmanuel)
directeur de l'habitat et de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine; suppléant: le sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Mazière (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Creuchet (Bertrand)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Gondran (François)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Godet (Olivier)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Chauffert Yvart (Bruno)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant: Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Perreau (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Jager (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Creuchet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Gondran (François)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Lévy (Bertrand)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Payen-Lecrevisse (Corinne)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Grubert (Mireille)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Payen-Lecrevisse (Corinne)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994
De:
Grubert (Mireille)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521
(source JORF)
nomination
01 Janvier 1994
01/01/1994