Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Michaud-Nerard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Lemoine (François-Didier)
adjoint au directeur de l'habitat et de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Edou (Emmanuel)
directeur de l'habitat et de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Voinchet (Bernard)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Rebut-Sarda (Michel)
directeur adjoint du patrimoine
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Moufle (Dominique)
architecte en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Maziere (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Dujols (Dominique)
adjoint au directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Schwach (Paul)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Huertas (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Benilan (Christian)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Schwach (Paul)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Roland (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Masnieres (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marouze (Jean-Michel)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Huertas (Jean-Marc)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Hannebert (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Benilan (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Vince (Agnès)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marques (Ruth)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bellynck (Béatrice)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
prévue par l'article 5-1 du décret no 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Reboul (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Marques (Ruth)
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Grubert (Mireille)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
prévue par l'article 5-1 du décret n 62-511 du
13 avril 1962
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000736115(source JORF)
nomination
17 Août 199517/08/1995
De: Roy (Xavier)
sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:
membre de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant du directeur du patrimoine
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000529786(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Bersani (Catherine)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membre de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement et de la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentant de l'administration
Remplace:M. Frebault (Jean)
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000529786(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Touchefeu (Jacques)
chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général de la construction
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Edou (Emmanuel)
directeur de l'habitat et de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général de la construction; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Stahly (Bruno)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Malhomme (François)
directeur adjoint de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Jantzen (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Collette (Bernard)
inspecteur général des monuments historiques
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bourely (Charles)
inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Mazière (Brigitte)
chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: de Saint-Pulgent (Maryvonne)
directeur du patrimoine; suppléant: le sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppléant
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
suppleant
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Lévy (Bertrand)
chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Perreau (Frédéric)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Jager (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Gondran (François)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services; suppléant: Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
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nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Frébault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de l'administration
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Roland (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Masnieres (Jean-Luc)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Creuchet (Bertrand)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Marcos (Mariano)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Gondran (François)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Godet (Olivier)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Chauffert Yvart (Bruno)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Payen-Lecrevisse (Corinne)
suppléant
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Grubert (Mireille)
Objet:
membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Reboul (Anne-Marie)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Payen-Lecrevisse (Corinne)
suppléant
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Grubert (Mireille)
Objet:
à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
représentants de la commission administrative
paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:
Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager
JORFTEXT000000727521(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.