01 Janvier 1994

La fatigue chronique, ca existe et ca détruit des vies.

Ma copine en est malade suite au COVID-19.

Ce reportage de la RTS montre à quoi ca ressemble, et fait comprendre comment ca emporte une vie tout entière.

Travail, amis, loisirs, musique, lumière, autonomie, tout y passe... Pourvu qu'on y trouve un remède.

(pub gratuite)

De:	Wilquin (Claude)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000728981 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vieljeux (Patrice)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rognard (Michel-Antoine)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Merville (Denis)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Esteve (Gilbert)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cukierman (Haïm)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mongin (Daniel)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Trembelland (Odile)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Korb (Hélène)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hans (Sylvaine)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Etignard (Mireille)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Antoinat (Marie-Claude)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Bengy (Jean)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Voiron (Jean)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Larmanou (Marcel)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Moreau (Fabienne)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Linck (Marie-Christine)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Costil (Françoise)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Servoin (François)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sauzay (Philippe) conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Labarre (Jean-Claude)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gosselin (Charles)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ducasse (Roland)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000728981 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chauveinc (Marc)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Laumonier (Marie-Ange)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000728981 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sauzay (Philippe)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes

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composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Laissus (Yves)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes

JORFTEXT000000728981 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Delmas (Bruno)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Conseil d'État

cour_comptes

JORFTEXT000000728981 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Xavier Doublet
Objet:	au cabinet du ministre de l'éducation nationale Chef de cabinet administrateur civil

cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"

JORFTEXT000000728953 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bertret (Jean-Loup) directeur général adjoint de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:	membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

date_debut="1993-11-30"
duree="trois ans"
suppleant

JORFTEXT000000728951 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Anne (Bernard) directeur général de la Société nationale Corse-Méditerranée
Objet:	membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente en continuation de mandat
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

date_debut="1993-11-30"
duree="trois ans"

JORFTEXT000000728951 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fratras (Régis, Marcel, Roger)
Objet:	courtier interprète et conducteur de navires à Fécamp (Seine-Maritime)
Remplace:	M. Guillaume (Bernard, Georges, Maurice)

JORFTEXT000000728950 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Veglis (Patrick)
Objet:	rapporteur permanent du Conseil de la concurrence
Groupe:	Conseil de la concurrence

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000728949 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Heller (Clemens) administrateur de la fondation Maison des sciences de l'homme. Chevalier du 30 décembre 1980
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-12-30"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le R.P. Stroobants (François) auteur d'ouvrages religieux, supérieur de l'ordre des Trinitaires pour le diocèse de Marseille, président-fondateur d'un club sportif; 52 ans d'activités professionnelles et de vie religieuse
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Leach (Sydney) fondateur d'un laboratoire de physique moléculaire, ancien directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 46 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Garretto (Ezio, dit Jean) responsable d'audiovisuel, producteur d'émissions radiophoniques; 42 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Yoshii (Chozo) mécène, propriétaire de galeries d'art; 38 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Adam (Christopher) président-directeur général d'une société de produits pharmaceutiques; 28 ans d'activités professionnelles
Objet:	personnalités étrangères résidant en France Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Etrangers en France Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000727908 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jean-Luc Vialla secrétaire général de la cellule Tracfin, chargé de la direction du service visé à l'article 5 de la loi du 12 juillet 1990 susvisée
Objet:	au nom du ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets dans la limite de ses attributions

autorite_delegation="Ministre de l'économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, conformément à leurs instructions"

JORFTEXT000000727905 (source JORF)

délégation de signature

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Stahly (Bruno) inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Malhomme (François) directeur adjoint de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jantzen (Michel) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Collette (Bernard) inspecteur général des monuments historiques
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bourely (Charles) inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Touchefeu (Jacques) chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Stahly (Bruno) inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages; suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Michaud-Nérard (Bernard) inspecteur général de la construction
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Edou (Emmanuel) directeur de l'habitat et de la construction; suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chauleur (Yves) inspecteur général de la construction; suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bourely (Charles) inspecteur général des monuments historiques, chargé des sites et des paysages
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Saint-Pulgent (Maryvonne) directeur du patrimoine; suppléant: le sous-directeur de l'administration et de l'action culturelle de la direction du patrimoine
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mazière (Brigitte) chargée de la sous-direction des espaces protégés
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement suppléant
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

suppleant

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Roland (Jean-Pierre) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Masnieres (Jean-Luc)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Creuchet (Bertrand)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Marcos (Mariano) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gondran (François)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Godet (Olivier) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chauffert Yvart (Bruno)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Santel (Gilbert) directeur du personnel et des services; suppléant: Lévy (Bertrand), chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de l'administration
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Frébault (Jean) directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de l'administration
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Roland (Jean-Pierre) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Perreau (Frédéric) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Masnieres (Jean-Luc)
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jager (Jean-Claude)
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Creuchet (Bertrand)
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Marcos (Mariano) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gondran (François)
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Santel (Gilbert) directeur du personnel et des services; suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de l'administration
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lévy (Bertrand) chargé de la sous-direction de la gestion des personnels d'encadrement
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de l'administration
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Frébault (Jean) directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de l'administration
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Reboul (Anne-Marie) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Payen-Lecrevisse (Corinne) suppléant
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Grubert (Mireille)
Objet:	à la commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes de Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Reboul (Anne-Marie) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des urbanistes de l'Etat
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Payen-Lecrevisse (Corinne) suppléant
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Grubert (Mireille)
Objet:	membres de la commission de spécialité Urbanisme-aménagement représentants de la commission administrative paritaire du corps des architectes des Bâtiments de France
Groupe:	Commission de spécialité Patrimoine architectural, urbain et paysager

JORFTEXT000000727521 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lagrange (Jean) secrétaire administratif en chef
Objet:	régisseur d'avances auprès de l'administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Groupe:	Administration centrale du ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville

JORFTEXT000000727518 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	CHAPITRE Ier
Objet:	bibliothèques qui présentent une vocation historique, artistique ou patrimoniale affirmée et qui comptent, parmi leurs personnels, des conservateurs de bibliothèques titulaires ou de personnels assimilés Art. 6. - Les documents déposés doivent porter des mentions dont la nature est fixée, après avis du conseil scientifique du dépôt légal par les arrêtés ministériels prévus aux articles 9, 10, 17, 20, 22, 29, 38 et 40 du présent décret TITRE II DU DEPOT LEGAL A LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE
Groupe:	Conseil scientifique du dépôt légal

JORFTEXT000000545429 (source JORF)

habilitation

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gozard (Danielle) conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche administrateur civil pour une période maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'agriculture

date_debut="1991-09-01"

JORFTEXT000000545428 (source JORF)

détachement

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Denis (Catherine) ouvrière d'Etat
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des systèmes stratégiques et spatiaux
Remplace:	Mme Marinelli (Lorette)
Groupe:	Service technique des systèmes stratégiques et spatiaux

date_debut="1994-01-01"

JORFTEXT000000545315 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Giauffret (André)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur de recherche de classe normale au Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
Groupe:	Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

date_debut="1994-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite

JORFTEXT000000545313 (source JORF)

admission

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Renauld (Philippe) conseiller d'Etat
Objet:	président de section à la Commission centrale d'aide sociale
Groupe:	Commission centrale d'aide sociale

president

JORFTEXT000000545311 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Warnery (Nicolas) administrateur civil, affecté dans les services du Premier ministre
Objet:	auprès du ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères

date_debut="1993-02-01"
duree="deux ans"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"

JORFTEXT000000545310 (source JORF)

détachement

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Paulot (Jean-Marie)
Objet:	établi au titre de l'année 1994 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

JORFTEXT000000545277 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Devillers (Jacques)
Objet:	établi au titre de l'année 1994 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

JORFTEXT000000545277 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Escoffier (Anne-Marie)
Objet:	établi au titre de l'année 1994 pour l'accès au grade d'inspecteur général de l'administration
Groupe:	Inspection générale de l'administration (IGA)

inspecteur_general="Administration"

JORFTEXT000000545277 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Goff (Yan)
Objet:	dans le corps des assistants techniques de 3e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-01-01"
corps="Assistants techniques"

JORFTEXT000000545276 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Boroukhoff (Odile)
Objet:	dans le corps des assistants techniques de 3e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:	Caisse des dépôts et consignations

date_debut="1993-01-01"
corps="Assistants techniques"

JORFTEXT000000545276 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vangheluwe (Michel)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Burel (Henri)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Erzetic (Frank)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vieljeux (Patrice)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rognard (Michel-Antoine)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lemoine (Georges)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Larmanou (Marcel)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Estève (Gilbert)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cukierman (Haïm)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Suppléant
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Perrin (Marie-Noëlle)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mechin (Annick)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Eichenlaub (Anne)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Suppléant
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Bengy (Jean)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Voiron (Jean)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Merville (Denis)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 1o représentants des collectivités territoriales désignés par les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Titulaire
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Renier (Martine)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lebel (Anne)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ruz Le Badezet
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 2o représentants des fonctionnaires territoriaux désignés par les membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale représentant les fonctionnaires territoriaux Titulaire
Groupe:	Commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vieville (Dominique)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sauzay (Philippe) conseiller d'Etat, assure la présidence de la commission d'homologation
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Robereau (Daniel)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Labarre (Jean-Claude)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gosselin (Charles)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Berce (Yves)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gautier-Desvaux (Elisabeth)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Suppléant
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes
suppleant

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sauzay (Philippe)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Renaudin (Yves)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Monnier (Gérard)
Objet:	La commission d'homologation chargée d'examiner les demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine 3o personnalités désignées parmi les membres en fonctions ou honoraires du Conseil d'Etat et de la Cour des comptes, parmi les professeurs en fonctions ou honoraires de l'enseignement supérieur ou parmi les fonctionnaires chargés de missions d'inspection Titulaire
Groupe:	Conseil d'État

cour_comptes

JORFTEXT000000545275 (source JORF)

composition

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Westrelin (Jacques, Joseph, Corneille)
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Breteuil-sur-Noye (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000545117 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Westrelin (Anne-France, Marie, Jean, Francine), épouse Paget
Objet:	notaires associés

notaire
notaire_residence="Breteuil-sur-Noye (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000545117 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Westrelin (Jacques, Joseph, Corneille)
Objet:	notaire

notaire
notaire_residence="Breteuil-sur-Noye (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"

JORFTEXT000000545117 (source JORF)

cessation de fonction

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ordronneau (Camille) président du Conseil national d'orientation du Centre national de la fonction publique territoriale
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, sur la proposition du ministre de la culture et de la francophonie
Remplace:	M. Vaillant (Raymond)
Groupe:	Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques

ecole
conseil_administration

JORFTEXT000000545116 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Moisselin (Gérard) administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:	sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:	Ministère de l'Intérieur

date_debut="1993-08-16"

JORFTEXT000000545088 (source JORF)

détachement

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Alvarez (Richard)
Objet:	Conseil supérieur des Français de l'étranger
Remplace:	Mme Demouge (Nicole)
Groupe:	Conseil supérieur des Français de l'étranger

JORFTEXT000000545085 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pancrazi (Jean-Pierre) commissaire principal de 4e échelon, chef du commissariat du 9e arrondissement à la direction de la sécurité publique de la préfecture de police
Objet:	à titre exceptionnel commissaire divisionnaire de 2e échelon sans ancienneté conservée, pour avoir accompli un acte de bravoure dûment constaté au cours d'une opération de police
Groupe:	Commissariat divisionnaire de 2e échelon

date_debut="1993-04-07"

JORFTEXT000000545084 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Prain (Roger, Auguste, François) administrateur, directeur général d'une banque. Chevalier du 11 septembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-11"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dondoux (Philippe, Marcel) conseiller d'Etat. Chevalier du 31 janvier 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-31"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gallouédec-Genuys (Françoise, Juliane, Félicie) directeur de recherche au C.N.R.S. Chevalier du 15 octobre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-15"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cazenave (Roger, Maurice, Charles) président-directeur général d'une société. Chevalier du 14 juin 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-14"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mohrt (Michel, Lucien, Marie) membre de l'Académie française, homme de lettres. Chevalier du 4 mars 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-03-04"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Angoulvent (Pierre, Paul, Denis) président du directoire d'une société de presse. Chevalier du 29 septembre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-09-29"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Poulpiquet de Brescanvel (Gabriel, Henry, Emmanuel) ancien exploitant agricole, député honoraire. Chevalier du 5 août 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-08-05"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jullian (Marcel) éditeur, journaliste, écrivain, scénariste. Chevalier du 22 février 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-22"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fossat (André) directeur départemental adjoint honoraire des postes et télécommunications. Chevalier du 19 octobre 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-10-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Debreu (Gérard) prix Nobel d'économie, professeur d'université. Chevalier du 29 septembre 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-29"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dupuy, née Didier (Anne, Marie, Louise) Conseiller d'Etat honoraire, conseiller général. Chevalier du 17 septembre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ranson (Fernand, Lucien, Alexandre) ancien agent de maîtrise dans une papeterie. Chevalier du 19 juin 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-06-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gasté, née Ente (Jacqueline, Simonne, Alberte) dite Line Renaud, chanteuse, comédienne. Chevalier du 27 juin 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-27"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	L'Helguen (René, Pierre) vice-président d'un conseil général. Chevalier du 6 septembre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-06"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Aurillac (Michel, Jean) ancien ministre, ancien député, avocat. Chevalier du 7 avril 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-04-07"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Brugère-Trélat (Vincent, Jean, Marcel) directeur délégué et membre du comité exécutif d'un groupe d'édition. Chevalier du 8 août 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-08"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Migault (Jean, André, Louis) ancien président-directeur général d'une entreprise de bâtiment et travaux publics. Chevalier du 6 novembre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère du logement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-11-06"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Méadel (Lucien) trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique et de la région Pays de la Loire. Chevalier du 17 juillet 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mouterde (Pierre) ancien contrôleur financier. Chevalier du 13 septembre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-09-13"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Armand (Jacques, François, Eugène) contrôleur financier. Chevalier du 8 mars 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-08"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Brezillon (Claude, Léon, Lucien) président de chambre dans un tribunal de commerce. Chevalier du 30 juin 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chesnaud (Jacques, Daniel, Marcel) président d'une confédération professionnelle. Chevalier du 10 février 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-02-10"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Romanet (Max, Albin, Yves) président d'une chambre de commerce et d'industrie. Chevalier du 8 juillet 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-07-08"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Robert (Jean-Jacques) négociant en matériel de photographie. Chevalier du 30 août 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-08-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mermet (Victor, Joseph) président d'une association. Chevalier du 5 juillet 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-07-05"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mosser (Michel, Joseph, Marie) président d'une fédération des industries. Chevalier du 18 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-18"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bimont (Robert, Gilbert, Henri) vice-président national de l'Amicale des forces aériennes françaises libres. Chevalier du 20 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-10-20"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chassé (Pierre, Maurice) président de l'Association nationale des anciens des maquis de l'Ain et du haut Jura. Chevalier du 29 décembre 1948
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1948-12-29"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Rochecouste (Edgar, Barthélemy, Donald) président d'honneur de l'Association des anciens F.F.I. des Pays de la Loire. Chevalier du 14 mai 1945
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1945-05-14"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Louët (Philippe, Marie, Alexandre) ministre plénipotentiaire, conseiller diplomatique du Gouvernement. Chevalier du 2 juin 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-02"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bellivier (Jean, Paul, François) ministre plénipotentiaire à l'administration centrale. Chevalier du 9 mai 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-09"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Michel (François, Claude) ancien ministre plénipotentiaire. Chevalier du 19 avril 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lacroix (Jean-Pierre) conseiller des affaires étrangères à l'administration centrale. Chevalier du 2 mai 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PERSONNEL Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-02"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bouyat (Albert, Paul, Henri) président d'une association de Français expatriés, délégué au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Espagne). Chevalier du 17 décembre 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-12-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Soulé (Michel, Jacques) professeur des universités, président de la Société française de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. Chevalier du 6 juin 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Chevalier du 15 octobre 1977

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-06"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Commissionat (Yves, Armand) vice-président de l'Académie nationale de chirurgie dentaire. Chevalier du 15 juin 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-15"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	René (Louis, Edmond) ancien président du Conseil national de l'ordre des médecins. Chevalier du 7 mars 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-03-07"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gatelmand (Raymond) chirurgien honoraire du centre hospitalier de Neuilly-sur-Seine. Chevalier du 25 février 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-25"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Moustier (Guy, Jean, Philippe) président de l'Association d'hygiène sociale du Doubs. Chevalier du 24 octobre 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-10-24"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Museux (Noël, Dominique) magistrat en service détaché au ministère des affaires étrangères (principauté de Monaco). Chevalier du 30 décembre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-12-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vray (Henri, Eugène, Alfred) premier président de la cour d'appel de Limoges. Chevalier du 23 novembre 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-23"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Peyre (Jean-Claude) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 21 février 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-21"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Libouban (Jean) avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 13 février 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-02-13"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Magniny (Bernard, Henri, Joseph) conseiller d'Etat. Chevalier du 16 mai 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-05-16"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sohm (André, Roger) avocat honoraire au barreau de Riom, ancien bâtonnier. Chevalier du 26 juin 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Chevalier du 22 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-06-26"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Aribaut (Francis, Yvon) ancien président de la chambre internationale des huissiers de justice et officiers judiciaires. Chevalier du 25 mars 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-03-25"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dieuzeide (Alice, Henriette) conseiller honoraire à la Cour de cassation. Chevalier du 22 juin 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-06-22"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Deville (Gérald) conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 4 novembre 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-11-04"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Charlot (Jacques, Louis) président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 2 février 1973
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-02-02"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Restout (Bernard, Adrien, Joseph) président d'une fédération française sportive. Chevalier du 11 juillet 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la jeunesse et des sports Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-11"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cottard (Jean, Gustave) ancien entraîneur national d'escrime. Chevalier du 10 avril 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la jeunesse et des sports Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-04-10"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonnet (Jacques, Paul, Louis) président de chambre à la Cour des comptes. Chevalier du 22 février 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la fonction publique Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-22"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ploux (Yves, Roger, Armand) ingénieur. Chevalier du 11 novembre 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-11-11"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Besognet (Pierre, Marie, André) directeur adjoint technique dans un office français d'exportation. Chevalier du 23 septembre 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la défense Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-09-23"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Laffont (Robert, Raoul) éditeur. Chevalier du 8 juin 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-06-08"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Domenach (Jean-Marie, Gustave) journaliste, écrivain. Chevalier du 23 novembre 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-11-23"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Parrot, née Girod (Marie-Louise) organiste. Chevalier du 30 janvier 1971
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1971-01-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fournier (Jean, Albert, Fernand) violoniste-concertiste. Chevalier du 25 juin 1968
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-06-25"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Faure (Renée, Paule, Nanine) artiste dramatique, sociétaire honoraire de la Comédie-Française. Chevalier du 19 mars 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-03-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lunven (Michel) ancien haut représentant de la République française en République centrafricaine. Chevalier du 22 février 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la coopération Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-22"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonnaud, née Peyrot (Pierrette, Marie, Louise) chargé de mission à l'administration centrale. Chevalier du 18 octobre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la coopération Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-10-18"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Finel (Lucien) président de sociétés en Afrique. Chevalier du 15 novembre 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la coopération Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-11-15"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Faure-Geors (Roland, Victor, Maurice) membre d'une instance audiovisuelle. Chevalier du 18 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la communication Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-18"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Clebsattel (Edouard, Maxime, Etienne) président d'une fédération d'agents maritimes. Chevalier du 19 décembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Piétri (Jean-Camille) inspecteur général de l'équipement. Chevalier du 9 mars 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-03-09"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lefranc (Henry, Marie, Achille) ingénieur général des ponts et chaussées. Chevalier du 4 février 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-02-04"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chevaleraud (Jacques, Pierre, Georges) médecin-chef à la direction générale de l'aviation civile et de la météorologie nationale. Chevalier du 28 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-28"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sénécat (Lucien, François, Louis) inspecteur général de l'éducation nationale. Chevalier du 5 mai 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-05"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonnichon (Jean-Emmanuel) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines. Chevalier du 22 août 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-08-22"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Maestre (Jean-Claude) recteur de l'académie de Nantes. Chevalier du 3 juin 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-03"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Couillerot (Richard) inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Seine-et-Marne. Chevalier du 9 février 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-02-09"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rieu (Denis, Maurice) inspecteur général de l'éducation nationale honoraire. Chevalier du 17 décembre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-12-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Plaud (Jean, Léonce, Barthélemy) inspecteur général de l'éducation nationale honoraire. Chevalier du 17 juin 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-06-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Poincaré (Jean, Alain) ancien vice-président de banque, secrétaire général d'une association. Chevalier du 26 mai 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie Chevalier du 14 mars 1983

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-05-26"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bouet (René, Georges) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes. Chevalier du 31 octobre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-31"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cortesse (Pierre, Fernand, Désiré) conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, vice-président du Conseil de la concurrence. Chevalier du 17 septembre 1975
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-09-17"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Nart (Raymond, Daniel, Georges) inspecteur général de la police nationale. Chevalier du 6 septembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-09-06"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Massoni (Philippe, David, Jean) préfet de police de Paris. Chevalier du 13 mars 1984
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-03-13"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Deroudilhe (Julien, Régis) président du conseil général de Vaucluse, maire du Pontet. Chevalier du 29 octobre 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-29"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Thome-Patenôtre (Jacqueline, Pauline, Eugénie) ancien maire de Rambouillet. Chevalier du 11 octobre 1980
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-10-11"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rastoin (Gilbert, Edouard, Marie) conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur, maire de Cassis (Bouches-du-Rhône). Chevalier du 19 avril 1979
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-04-19"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Remond (Pierre, Armand) maire du 17e arrondissement de Paris. Chevalier du 30 septembre 1977
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-09-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Nectoux (René, Edmond) conseiller régional d'Ile-de-France. Chevalier du 20 février 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-20"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Grimpret (Bernard, Jean, Léon) colonel de sapeurs-pompiers, directeur départemental des services d'incendie et de secours de la Loire. Chevalier du 16 mai 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-05-16"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dugoujon (Frédéric, Marie, Camille) conseiller général du Rhône. Chevalier du 6 juillet 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-06"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ligier (Maurice, Emile) adjoint au maire de Saint-Maurice-sous-les-Côtes (Meuse). Chevalier du 3 février 1960
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-02-03"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Zuccarelli (Jean) avocat, ancien maire de Bastia. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Chevalier du 28 novembre 1981

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Barbot (Ivan) préfet en service détaché. Chevalier du 17 octobre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-17"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bayle (Marcel, Jean, Laurent) adjoint au maire de Toulon (Var). Chevalier du 4 octobre 1974
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-04"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cassaing (Maurice, Albert) ancien maire de Jurançon (Pyrénées-Atlantiques). Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chaminadas (Max, Yves, Jean) maire de Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes). Chevalier du 20 octobre 1954
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1954-10-20"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Walter (Michel, François) directeur financier à La Poste. Chevalier du 23 décembre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 25 octobre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-23"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Tardieu (Michel, André, Pierre) délégué général de l'Institut de l'entreprise. Chevalier du 28 octobre 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 25 octobre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-28"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Seigner (Maurice, Henri, Jean) directeur général adjoint à France Télécom. Chevalier du 15 août 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 25 octobre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-08-15"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Michel (Serge, André, Louis) président-directeur général et vice-président de sociétés. Chevalier du 19 juillet 1985
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 25 octobre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-07-19"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Tacque (Claude, dite Franckie) directeur général de société. Chevalier du 9 juillet 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 25 octobre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-07-09"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sallenave (Henri, Fabien, Jean) vice-président de la Fédération des associations de chasseurs de l'Europe. Chevalier du 9 mai 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'environnement Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-09"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sigwalt (Pierre, Maurice) professeur émérite. Chevalier du 5 juin 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Chevalier du 27 juin 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-06-05"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dagens (Luc, Pierre) directeur de recherches au C.E.A.. Chevalier du 20 février 1969
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Chevalier du 27 juin 1973

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1969-02-20"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bouche (Régis, Paul, Marie) vice-président de la caisse centrale de la mutualité agricole. Chevalier du 27 février 1981
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-02-27"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gautier (Francis, Gustave) président de la confédération des industries agro-alimentaires de la Communauté européenne. Chevalier du 26 avril 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-04-26"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pernot du Breuil (Bertrand) président d'une société d'encouragement hippique. Chevalier du 29 mai 1976
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-05-29"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Carton (Marcel, Edmond, Jean) ancien agent contractuel à l'ambassade de France au Liban. Chevalier du 13 septembre 1982
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-09-13"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Robert (Pierre, Georges, François) secrétaire-trésorier et porte-drapeau de la section du Sénégal de la Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur. Chevalier du 5 juin 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-06-05"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Beaulaincourt (Xavier, Charles, Joseph) ancien sous-préfet hors classe. Chevalier du 12 février 1966
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1966-02-12"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Grimaldi (Antoine, Paul) directeur honoraire de la chambre de métiers des Bouches-du-Rhône. Chevalier du 20 novembre 1965
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-11-20"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Feger (René, Louis, Victor) conseiller honoraire à la cour d'appel de Dijon. Chevalier du 14 août 1956
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Fabre de Mazan (Joseph, Marie, Albert, Guy) fondateur et premier président de l'Association des saint-cyriens dans la vie civile. Chevalier du 1er septembre 1944
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1944-09-01"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bréhéret (Eugène-Louis, Marie) ancien chirurgien-dentiste membre du bureau du Comité national contre les maladies respiratoires. Chevalier du 1er octobre 1983
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-10-01"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Laradji (Mohammed) ancien député, président d'associations de rapatriés. Chevalier du 17 juin 1978
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec l'Assemblée nationale Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1978-06-17"

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01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bourland (Pierre, Jacques) interné-résistant. Chevalier du 31 janvier 1970
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1970-01-31"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Joly (Jean-Paul) ancien médecin ophtalmologiste. Chevalier du 27 juillet 1964
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-07-27"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Herhard (Pierre, Charles) déporté-résistant. Chevalier du 5 avril 1963
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-04-05"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Huot (Pierre, Louis, Philippe) interné-résistant. Chevalier du 11 février 1962
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-02-11"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Troisgros (Robert, Arsène, Adrien) interné-résistant. Chevalier du 11 janvier 1961
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-01-11"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bouquerel (Amédée) ancien sénateur. Chevalier du 30 décembre 1948
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat rapatriés - Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1948-12-30"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

promotion

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Weil (Bertrand, Yves) professeur des universités, praticien hospitalier
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Salustro (Edouard) membre de section au Conseil économique et social
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Kammermann, née Boccard (Christiane, Hélène, Louise) présidente d'une association de Français expatriés, déléguée au Conseil supérieur des Français de l'étranger (Liban); 37 ans d'activités sociales et associatives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Samaille (Jean, Georges, Paul) directeur de l'institut Pasteur de Lille
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vartanian (Edouard, Grégoire) administrateur et fondateur d'un institut
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Thouati (Fortuné, Léon) président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice 41 ans de services civils et militaires

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Vathaire (Paul, André, Marie) ancien aumônier de la maison d'arrêt de Rouen; 63 ans de sacerdoce
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice 39 ans de services civils et militaires

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lesire (Jean, Emile, René) conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pomier (Jean-Pierre, Paul) avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lévy (Francis) directeur régional de l'équipement de la Haute-Normandie
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la fonction publique Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Weissenberg (Sigismond, Alexis) pianiste-concertiste, compositeur
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 21 septembre 1985

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Probst (Jean-Claude, Olivier, Jacques) dit Casadesus, chef d'orchestre
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ringeissen (Bernard) pianiste; 39 ans d'activités musicales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jamet (Marie-Claire, Thérèse, Odile), épouse Lardé-Maurin harpiste concertiste, professeur au Conservatoire national supérieur de musique de Paris; 43 ans d'activités musicales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gaubens (Bérangère, Marie), épouse Martin dite Dautun, sociétaire de la Comédie-Française; 32 ans d'activités théâtrales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gagarine (Marie-Madeleine), épouse Baldi dite Macha Meril, comédienne, romancière; 34 ans d'activités cinématographiques, théâtrales et littéraires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bellon (Marie-Laure) dite Loleh, épouse Roy, comédienne, auteur dramatique; 48 ans d'activités artistiques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Satour (Christian, Pierre) directeur général de services départementaux
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lévy (Jean) président de société, conseiller économique et financier
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Apchin (Michel, Robert, Adrien) président-directeur général de société
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Puimoisson (Alpes-de-Haute-Provence) 52 ans de ministère ecclésiastique et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Notre-Dame de Nice (Alpes-Maritimes) 41 ans d'activités professionnelles et de ministère ecclésiastique
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Repetto (Léon, Félix, Louis) curé de la basilique
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Isnard (Alphonse, Eugène) ancien curé
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fons (Charley, Hubert) commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire 31 ans d'activités culturelles et associatives

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chometon (Georges, Jean) président du conseil général du Puy-de-Dôme
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Elkann, née Schuhl (Françoise) présidente d'une association charitable
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gérente (Marcel, Joseph) ingénieur général des mines, directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie au ministère
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Chevalier du 10 juin 1976

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Audibert (Raymond, Georges) président-directeur général de société
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bay (Marc) directeur général de la fédération des industries mécaniques
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Courtès (Georges, Antoine, Albert) membre de l'Académie des sciences
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Chevalier du 5 avril 1979

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Canlorbe (Pierre, Charles, Henri) professeur des universités honoraire
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Malet (Désiré) ancien inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade de chevalier

legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cuny (Bertrand, Yves, Michel) maire de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine)
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Aménagement du territoire et collectivités locales Au grade d'officier

legion_honneur
grade="Officier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Descombin (Marc, Joseph, Eugène) chef d'entreprise de transport routier
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

legion_honneur
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Desalme (Jean, Marcel) délégué permanent du Secours catholique de Paris
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

legion_honneur
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sejourné (Georges, Henri, Auguste) lauréat de concours des Meilleurs Ouvriers de France; 70 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de bénévolat
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="70"
annees_activite_professionelle="70"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bidault (Paul, Louis, Henri) Abbé président de l'union départementale des combattants volontaires de la Résistance de la Sarthe; 67 ans de ministère ecclésiastique, d'activités associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="67"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Barret (Rolland) président départemental de l'Assocation nationale des anciens combattants de la Résistance; 63 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bournerie (Jean) maire de Mérignas (Gironde); 63 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="63"
annees_activite_professionelle="63"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Vaivre (Jean) dit Devaivre, cinéaste, producteur; 62 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="62"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Reignier (André, Pierre, Jules) président honoraire du tribunal de commerce du Mans; 61 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice 41 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de la justice"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Avrain (Marc, Raymond) maire de Saint-Père (Nièvre); 61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="61"
annees_activite_professionelle="61"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Seguin (Maurice, Henri) ancien agent administratif dans une société d'automobiles; 60 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="60"
annees_activite_professionelle="60"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Travert (René, Noël, Edmond) sénateur-maire honoraire; 59 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat rapatriés - Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rousiez (Jean, René, Cyprien) interné-résistant; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Petitjean (Marcel, Robert) interné-résistant; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Eisenlohr (Paul, Charles, Hippolyte) interné-résistant; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Barbary (Marcel, René) interné-résistant; 59 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="59"
annees_activite_professionelle="59"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vidal (Michel, Joseph, Valentin) président d'honneur de l'union départementale des associations familiales des Bouches-du-Rhône; 58 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville 40 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires

legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bart (Marcel) ébéniste d'art; 58 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="58"
annees_activite_professionelle="58"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Villaume (Raymond, Paul) ancien commerçant; 57 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Deroy (Georges, Henri) président de l'Assocation nationale des rassemblements pèlerinages des anciens prisonniers de guerre; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Labadie (Lucien, Camille) président de l'union départementale des associations d'anciens combattants et de victimes de guerre de la Corse-du-Sud; 56 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dalban (Robert, Mathieu) ancien directeur d'un centre d'enseignement technique; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Marchal (René, Eugène) expert immobilier rural, gérant de société immobilière; 55 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Poirier (Raymond, André, Gaston) maire de Luisant (Eure-et-Loir); 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Deconinck (René, Denis, Julien) interné-résistant; 55 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ross, née de Lespinay (Claude, Gabrielle, Jacqueline) enseignante bénévole, fondatrice d'écoles françaises; 54 ans de services civils et militaires et de bénévolat
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="54"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Labardens (Jean, Charles, Constant) adjoint au maire de Courbevoie (Hauts-de-Seine); 54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="54"
annees_activite_professionelle="54"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Schroeder, née Jameson (Lillian, Paulette) secrétaire générale de l'amicale du réseau Marco; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Renault (Georges, Augustin, Joseph) ancien maire d'Acheville (Pas-de-Calais); 53 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pognant (Albert, Louis, Jean) interné-résistant; 53 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="53"
annees_activite_professionelle="53"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Charbonnel (Louis, Pierre) ancien président du conseil d'administration de l'U.R.S.S.A.F. du Rhône; 52 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gothard (Maurice) interné-résistant; 52 ans d'activités professionnelles, associatives, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Coffin (Marceau, Julien, Alphonse) interné-résistant; 52 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="52"
annees_activite_professionelle="52"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Laurain (Jean) ancien ministre, ancien professeur de philosophie; 51 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Soubeyran (Louis, Eugène, Fernand) président départemental des Fils des tués; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Carpentier (Jean, Henri, Louis) vice-président du conseil général du Calvados, maire de Bayeux; 51 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Desessart (Guy, Emile, Léon) vice-président du conseil régional de Picardie, vice-président du conseil général de l'Oise; 51 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Boscher (Robert) ancien conseiller municipal d'Argentan (Orne); 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Poudonson (Roger, Eugène, Louis) ancien sénateur du Pas-de-Calais, maire de Duisans; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Chevalier du 26 septembre 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Haby (Charles, Joseph) vice-président du conseil général du Haut-Rhin, maire de Guebwiller; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Chevalier du 26 septembre 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dubanchet (François, Marie, Antonin) ancien sénateur de la Loire, maire de Saint-Etienne; 51 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Chevalier du 26 septembre 1977 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sanchez (Joseph) interné-résistant; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Constantin (Pierre, Augustin, André) interné-résistant; 51 ans d'activités professionnelles, associatives et de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="51"
annees_activite_professionelle="51"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Guillaume (Roland, Félicien) trésorier-payeur général honoraire; 50 ans de services civils, d'activités associatives et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bedos (Jules, Marius) ancien directeur de l'école de techniciens en chaufferie du Rhône; 50 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Foucher (Pierre, Georges) ancien chef d'entreprise, maire, conseiller général; 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dhenin (Jean, Henri, Victor) délégué régional de la Fédération nationale des combattants volontaires; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Espieu (Yves, Marcel) président du conseil d'administration de l'Association générale des régimes de retraites complémentaires; 50 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Nomblot (Alfred, Jean) conseiller général des Hauts-de-Seine, maire honoraire de Bourg-la-Reine; 50 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Clert (André, Charles) adjoint au maire de Niort (Deux-Sèvres); 50 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dozol (Jacques, François, Alphonse) ancien inspecteur central des impôts; 50 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Haas (Werner) interné-résistant; 50 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="50"
annees_activite_professionelle="50"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Truchet (Jacques) professeur émérite d'une université; 49 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="49"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Guyon (Jean, Marius) président-directeur général de société; 49 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Turckheim (Gérard, Maurice, Ulric) président d'honneur de l'association des Amis de parents et d'enfants inadaptés du Haut-Rhin; 49 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jourdan (Paul, Alphonse, Emmanuel) président d'une association pour la sauvegarde du patrimoine; 49 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'environnement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="49"
annees_activite_professionelle="49"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pedroncini (Guy, Louis) ancien doyen à la faculté des lettres du Mans, directeur de l'institut d'histoire des conflits contemporains du centre d'histoire militaire et de défense de Paris-I; 48 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur 45 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="48"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gonzalez (Félix) ancien président fondateur de la Fédération nationale des cadres de la publicité et de la communication; 48 ans d'activités professionnelles, sociales, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hardy (Francis, Antoine, Joseph) ancien député, conseiller général de la Charente, maire de Cognac; 48 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire 34 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pradelle (Denys, Marie, Bernard) ancien administrateur du Parc national de la Vanoise; 48 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'environnement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gaultier (Augustin, Charles, Eugène) interné-résistant; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils CONTINGENT DES DEPORTES, ET DES INTERNES DE LA RESISTANCE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Payen de la Garanderie (Antoine, Roland, Olivier) professeur à l'université catholique de l'Ouest, à Angers; 47 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Trampol (Bernard) président de l'union départementale des anciens combattants de la Haute-Saône; 47 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sautter (Guy, Gustave, Camille) conseiller général du Bas-Rhin; 47 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mgr Bodet (Henri, Marie, Joseph) secrétaire général d'une oeuvre pontificale (Saint-Siège); 46 ans d'activités sacerdotales, apostoliques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rochet (Serge, Paul, Louis) directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de la Zone Est; 46 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Villelongue (Yves, Louis, Victor) ancien conseiller territorial de la Nouvelle-Calédonie; 46 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Alcantara (Daruino, Rito) pharmacien, administrateur de sociétés au Sénégal; 46 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la coopération Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fortier (Marcel, Antoine, Louis) sénateur honoraire d'Indre-et-Loire; 46 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire 34 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Spahn (Léon, dit Gabriel) chargé de mission pour les actions internationales d'une fédération française sportive et culturelle; 45 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la jeunesse et des sports Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Villetelle, née Cellerier (Marguerite, Clémentine, Germaine) ancien attaché principal d'administration centrale; 45 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 38 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Blajan (Louis, André) directeur général honoraire de l'office international des épizooties; 45 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gianella (Jean-Marie, Séverin, Hilarion) chef d'entreprise, vice-président d'un tribunal de commerce; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Miribel (Jean, François, Marie) professeur retraité, ancien enseignant à l'institut des langues étrangères de Xian (Chine); 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Weisenhorn (Pierre, Paul, Emile) député honoraire, maire d'Illfurth (Haut-Rhin); 45 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonnemaison (Gilbert) maire d'Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis); 45 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Arnould (Marcel) professeur à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris, directeur du centre de géologie de l'ingénieur; 45 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Brochier (Bernard, Marie, Michel) président du pôle européen de plasturgie; 45 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Barety (Jean-Paul, André, Alexandre) avocat, maire; 45 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="45"
annees_activite_professionelle="45"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vanderstichele (Ginette, Léone), épouse Lompre greffier en chef honoraire au tribunal de grande instance de Paris; 44 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice 39 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la justice"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Désidéri (Dominique) conseiller technique à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la fonction publique Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Augé (Maurice, Alfred, Lucien) trésorier-payeur général; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la fonction publique Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Boeda (Paul, Pierre) ancien inspecteur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chaumeil (Raymond, Denis) président d'une commission départementale de l'agriculture et du développement rural; 44 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rascol (André, Louis, Charles) professeur honoraire des universités, praticien hospitalier honoraire des hôpitaux de Toulouse; 44 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Magnin (Robert, Joseph) professeur des universités, directeur du centre de transfusion sanguine de Grenoble; 44 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lerat (Marc, Edmond, Roger) professeur des universités, praticien hospitalier des hôpitaux de Nantes; 44 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bracco, née Falchetti (Laure) ancienne commerçante; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Zeringer (Jacques, Adrien, Pierre) président-directeur général d'une entreprise de matériaux de construction; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Bret (Didier, Jean, Louis) directeur du service de la sécurité sociale à l'Union des industries métallurgiques et minières; 44 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Catoire (Georges, Roland) chef d'entreprise; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lebeau (Jacques) ancien attaché principal d'administration centrale; 43 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Richard (Roger, Claude, Marie) ancien chef de service administratif au ministère de la défense; 43 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur 45 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bertrand (Robert, Jean, Auguste) ancien trésorier principal des finances; 43 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cepi (Norbert, Baptiste) président d'une amicale de rapatriés; 43 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat rapatriés - Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chiron (Gabriel, Alphonse, Armand) président de chambre de commerce, administrateur d'un comité d'expansion économique départemental; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hemedy (Daniel, François, André) inspecteur pédagogique régional en Côte-d'Ivoire; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la coopération Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de la coopération"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Guillet (Gérard, Théophile, François) président de société; 43 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="43"
annees_activite_professionelle="43"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lemarié (Yvon, Raymond, Paul) inspecteur général des affaires sociales; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ferrier (Jean-Pierre, Henri) professeur des universités, praticien hospitalier des hôpitaux de Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Leclercq (Raymond, Maxime, Fernand) président de chambre à la cour d'appel de Paris; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fabre (Robert, Pierre) conseiller à la Cour de cassation; 42 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chapeyrou, née Reynaudi (Marie-Claire) ancien chef de section dans une direction départementale de la poste; 42 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vazquez (Antoine, Pierre) ancien directeur de société; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
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nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Faivre (Gilbert, René) ancien délégué général d'un syndicat départemental d'entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics; 42 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
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nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Drilleaud (Guy) ancien président d'une confédération syndicale; 42 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
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nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Valla (Marcel, Alfred, Jacques) président d'une chambre syndicale; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cazalet (Roger, Louis, Jean) président du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables et des comptables agréés; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Emery (Sidney, Eugène, Charles) délégué général d'un groupe industriel, conseiller du commerce extérieur (Japon); 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Amado (Pierre, Benjamin) professeur d'histoire des civilisations, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bancarel (Maurice, André) ancien directeur de l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales; 42 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cren (Jean-Hervé, André) avocat au barreau de Paris; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Malard, née Gualtieri (Lydia, Monique) chef de section des impôts à Paris; 41 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bailly (Jacques, Marie-Joseph) délégué de la Commission des communautés européennes (Bangladesh); 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonzom (Geneviève, Elisabeth), épouse Charbonnier directeur d'hôpital, chef de cabinet du directeur général de l'assistance publique, hôpitaux de Paris; 41 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cathala (Charles, Claude, Paul) président du tribunal administratif de Toulouse; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Croubois (Claude, Camille) inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional honoraire; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hardange (Jacques, Pierre, Henri) inspecteur général à France Télécom; 41 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Morel (Robert, Henri) chef des services techniques dans une académie; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
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annees_activite_professionelle="41"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hersan (Maurice, Georges) agent de maîtrise, responsable du service social d'une entreprise, président d'une caisse d'allocations familiales; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
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annees_activite_professionelle="41"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Wolff (André, Emile) directeur des relations humaines dans une société; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Louy (Jean, Lazare) administrateur de l'Association pour le renforcement du rôle européen de Strasbourg; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Guiot (Francis) directeur dans une entreprise de travaux publics; 41 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Boyer (Albert, Jacques) président de la chambre d'agriculture d'Auvergne; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="41"
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nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Joanne (Louis, Joseph, Paul) ancien député; 41 ans de services civils, d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec l'Assemblée nationale Au grade de chevalier

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grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cohet (Michel, Achille) responsable régional d'une mutuelle d'assurances; 41 ans de services civils et militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

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annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bonon (Jean-Pierre, René) président d'une chambre de commerce et d'industrie; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

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grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Teule (Jacques, Allain, Serge) chef de projet au secrétariat général de la défense nationale; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

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annees_service="40"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Forget (Jacques) conseiller à la Cour de cassation; 40 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

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annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Caron (Jean-Claude, Lucien) conseiller général des Hauts-de-Seine, adjoint au maire de Rueil-Malmaison; 40 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

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annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Pinseau (Michel) architecte; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

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annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bernardy (Jean-Michel) président-directeur général d'une agence de voyages; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cornier (Lucius, Marius, Fernand) adjoint au maire de La Grande-Motte (Hérault); 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Collin (Bernard, Paul) vice-président du conseil général de la Haute-Marne; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

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annees_service="40"
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nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Cauchois (André, Jules, Jean) patron pêcheur; 40 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de secours en mer
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

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nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
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JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hely (Jean, Joseph) président de l'Union des sections des Côtes-d'Armor et de Lannion de la société nationale Les Médaillés militaires; 40 ans d'activités professionnelles et sociales et de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade de chevalier

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annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Leterrier (François, Jean, Pierre) cinéaste; 39 ans d'activités cinématographiques et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vacant (Edmond) maire de Mozac (Puy-de-Dôme); 39 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Moreau (Maurice) président d'une union patronale; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Klein (Michel, Emmanuel) vétérinaire; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fremy (Dominique) auteur d'encyclopédies; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Milliat (Albert, Henri) artisan bijoutier-joaillier; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Azerad (Paul, David) chef de service dans une société Mutuelle d'assurance; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vellardocchia (Louis, Antoine) patron d'un canot de sauvetage; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de secours en mer
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Eskénazi (Gérard, André, Marco) président de société; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'économie"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vissac (Guy, Joachim, Elie) vice-président du conseil général de la Haute-Loire, maire de Langeac; 39 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Le père

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Clément (André, Maurice, René) professeur de philosophie, 39 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Desruelle (Bernard, Gérard, Jean) président-directeur général d'une société agro-alimentaire; 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jarnach, née Hostetter (Jeanne) vice-présidente de l'association “Les Artistes du music-hall anciens combattants”; 38 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Turbet-Delof (Guy, Pierre, Marcel) ancien professeur d'université, écrivain et fondateur d'un centre universitaire d'études littéraires; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jeanne (Claudie) surveillante générale des services médicaux à l'hôpital de Bicêtre; 38 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	André (Robert, Georges, Jean) procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chartres; 38 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lapillonne (Philippe, Louis) ingénieur général des ponts et chaussées; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hospital, née Chollet (Chantal, Monique) proviseur de lycée à Chamalières; 38 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lanier (Louis, Guy) professeur à l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts de Nancy; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Monjuré (Geneviève, Léone) ancien assistant administratif à l'union de l'Europe occidentale; 38 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Affaires européennes Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vaschetti (Guy, Antoine) avocat; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fortin (Claude, Simon, René) membre de la chambre de commerce et d'industrie de Paris; 38 ans d'activités professionnelles, syndicales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Volkoff (Vladimir) écrivain; 38 ans d'activités professionnelles, littéraires et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Perrin (Jacques, Gabriel) antiquaire; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Denis (Charles, Gaston, André) président-directeur général de société; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Merlay (Michel, Alfred) directeur à la S.N.C.F.; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Flory (Jean, Marie, François) délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vial (Gérard, Marcel) directeur au Commissariat à l'énergie atomique; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Jean (Pierre) président d'une société filiale de Gaz de France; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Duchêne (Jean, Marie, Albert) ancien cadre dans un groupe pétrolier; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Gueraud (Jean-Paul, Charles, Adrien) ancien inspecteur général à la Société nationale des chemins de fer français; 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Djedid (Mohammed, Améziane) président d'une union départementale d'anciens combattants; 38 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat rapatriés - Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="38"
annees_activite_professionelle="38"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Piwnica (Hermann, dit Armand) professeur des universités, praticien hospitalier des hôpitaux de Paris; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Audion (Jacques) commandant militaire adjoint du palais de justice de Paris; 37 ans de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Hascoët (René, Jean, Gabriel) administrateur civil hors classe, sous-directeur au ministère; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Blanc (Roger-Guy) secrétaire général de l'académie de Bordeaux; 37 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Anguil (Denise, Georgette) administrateur civil au ministère; 37 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Durand (Daniel, Louis, Marcel) ouvrier chaudronnier; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Durand (Claude, Ernest) président-directeur d'une société d'édition; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Adam (Bernard, Georges, Robert) gérant d'une société civile immobilière; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère du logement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère du logement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Levallois (Jean, François, Yves) président d'une chambre de métiers; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Grey (Gilbert, Edouard, William) directeur général de banque, conseiller du commerce extérieur (Argentine); 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lafont (Hubert, Didier) avocat au barreau de Paris; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la justice Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Picavet (Jean-Pierre) géomètre expert; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, et du tourisme"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Galizi (Francis) conseiller général des Alpes-de-Haute-Provence, maire de Peyruis; 37 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire 34 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	François (Gilbert, Albert) maire, président de la Fédération départementale des chasseurs de la Haute-Marne; 37 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'environnement Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'environnement"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Dandrel (Bernard, Maurice, Yves) président de la Fédération française des banques alimentaires; 37 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Yondre (Daniel) ingénieur d'études et de fabrications; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL 39 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="36"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Roubaud (Jacques, Denis) écrivain; 36 ans d'activités littéraires et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

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annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vintrou (Michel, Jules) professeur de chaires supérieures au lycée Pierre-de-Fermat, à Toulouse; 36 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Leblanc (Yves, Marie, Léon) directeur des affaires scolaires de la région d'Ile-de-France; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vangrevelinghe (Gabriel, Guy, Corneille) contrôleur d'Etat; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 38 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'économie"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Chiroux (René) professeur des universités; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Marty (Michel) administrateur civil hors classe en retraite, ancien adjoint au sous-directeur des programmes sociaux de l'action culturelle à la direction de la population et des migrations au ministère des affaires sociales; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Grande chancellerie de la Légion d'honneur 45 ans de services civils et militaires

legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Vidal (Jacques, Georges, Joseph) professeur des universités, praticien hospitalier des hôpitaux de Montpellier; 36 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Depouilly (Jean-Grégoire, Jacques, Eugène) président d'un tribunal administratif; 36 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sassier (Michel, Emile, Albert) directeur du groupement des Assedic de la région parisienne; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Rivier (Paul, Joseph) président-directeur général de société; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des entreprises, et du développement économique petites et moyennes entreprises Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des entreprises, et du développement économique"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Le Moine (Jean-Claude, Emile, Maurice) représentant d'un groupe industriel, conseiller du commerce extérieur (Allemagne); 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Renaudin (Gilles, Maxime, Paul) Abbé chargé de mission à l'Union des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Muller (Claude, Henri, Albert) journaliste; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère de la communication Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ramière de Fortanier (Henri, Emmanuel, Pierre) directeur adjoint à l'office interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Trubert (Marc, Arsène, Emile) délégué départemental des oeuvres hospitalières d'une organisation caritative; 36 ans d'activités professionnelles, humanitaires et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'action humanitaire, et droits de l'homme Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
nomme_par="Ministère de l'action humanitaire, et droits de l'homme"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Burgat (Jean-Pierre) président d'une association de rapatriés; 36 ans d'activités professionnelles associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat rapatriés - Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Conan (Joël, Pierre) conseiller du ministre du développement industriel et commercial du Cameroun; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="36"
annees_activite_professionelle="36"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Passeron (Serge, André, Henri) chef des services fiscaux à Nice; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du budget Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère du budget"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Fauqueux (Michel, Lucien, Louis) secrétaire général du Secours catholique; 35 ans d'activités sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Masson (Philippe, Pierre) ancien professeur agrégé d'histoire; 35 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la défense Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Clochard (Claude, Pierre) pilote d'hélicoptère à la base de Pau (Pyrénées-Atlantiques); 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	de Torquat de la Coulerie (Christian, Hervé, Claude) président du conseil de surveillance de l'entreprise minière et chimique; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Touzot (Jean, Eugène, Raymond) professeur des universités; 35 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Lataste (François, Fernand, Louis) délégué régional d'une société de financement; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi, et de la formation professionnelle"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Henriot (Henri, Emile) président-directeur général d'une clinique en Guyane; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des départements et territoires d'outre-mer Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des départements et territoires d'outre-mer"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Bollon (Jean, Henri, Claude) président départemental de l'Union nationale des combattants U.N.C./U.N.C./A.F.N.; 35 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade 27 ans d'activités professionnelles et de services civils Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des anciens combattants, et victimes de guerre"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Nahon (Pierre, Yvan) directeur de galerie d'art, producteur de films; 35 ans d'activités professionnelles, culturelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Brunet (Antoine) conseiller maître à la Cour des comptes; 35 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'économie 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'économie"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Mallard (Georges, René, Louis) praticien hospitalier au centre hospitalier de Moulins; 35 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Santé Au grade de chevalier

legion_honneur
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grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Menard (Philippe, François) professeur d'université à Paris-Sorbonne; 34 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="34"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Maillard de La Morandais (Alain, Georges) recteur de la basilique Sainte-Clotilde à Paris; 34 ans de fonctions sacerdotales et de services militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Chevalier du 8 décembre 1981 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

legion_honneur
annees_service="34"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Calisti (Lucie, Cécile), épouse Favier inspecteur général, chargé du secrétariat général des Archives nationales; 34 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de la culture et de la francophonie Chevalier du 15 mars 1984 Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de la culture et de la francophonie"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Blanchet (René) recteur de l'académie de Montpellier; 34 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'éducation nationale Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000544543 (source JORF)

nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Sachnine (Philippe, Pierre, Michel) directeur des ressources humaines au C.E.A.; 34 ans de services civils et militaires
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade Relations avec le Sénat Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"

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nomination

01 Janvier 1994 01/01/1994

De:	Ambroise-Thomas (Pierre, Ambroise, Marie) pr

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

01 Janvier 1994

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Nominations au JO