JORFTEXT000000727733


De: Daniel Renoult
sous-directeur des bibliothèques
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000727733(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199322/09/1993
De: Bernard Dormy
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000727733(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199322/09/1993
De: François Hinard
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000727733(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199322/09/1993
De: Bernard Dormy
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000727733(source JORF)
délégation de signature
22 Septembre 199322/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.