JORFTEXT000000728009


De:
Idelson
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Professeur Laugier (Jean)
président de la conférence du C.H.U. de Tours
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
suppléants
Remplace:M. Etienne (Jean-Claude)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De: Delafosse (François)
président de la fédération des établissements hospitaliers d'assistance privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
suppléants
Remplace:
Mme Gisserot
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Ladegaillerie
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2o Au titre de l'article R. 712-19, II, 11o
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Dexet
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2o Au titre de l'article R. 712-19, II, 11o
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Neau
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1o Au titre de l'article R. 712-19, I, 11o
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Hoguet
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1o Au titre de l'article R. 712-19, I, 11o
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Gilson
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
suppléants
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Neau
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Honoré
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
3o A la formation plénière
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Neau
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2o Au titre de l'article R. 712-19, II, 11o
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Idelson
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1o Au titre de l'article R. 712-19, I, 11o
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Honoré
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
1o Au titre de l'article R. 712-19, I, 11o
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994
De:
Gilson
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2o Au titre de l'article R. 712-19, II, 11o
titulaires
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
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nomination
11 Janvier 199411/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.