JORFTEXT000000734727

De: Roux (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000734727(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Gendrot (Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter le département de la Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Moris (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000734727(source JORF)
nomination
29 Juillet 199729/07/1997