JORFTEXT000000735888 - JORFSearch

JORFTEXT000000735888

De:	Giraud (Yves)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest membre suppléant
Remplace:	M. Lindron (Jean-Robert)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Vivier (Alain)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien membre suppléant
Remplace:	M. de Ponchalon (Charles-Henri)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Lindron (Jean-Robert)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest membre titulaire
Remplace:	M. Lacour (Pierre)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Fuzies (Pierre)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest membre titulaire
Remplace:	M. Sallenave (Henri)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien membre titulaire
Remplace:	M. Chapet (Louis)
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	de Ponchalon
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Lindron (Vivier, M.)
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Giraud expirera le 30 juin 1996 celui de
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995

De:	Fuzies le 30 juin 1999 dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:	membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage représentants élus des régions cynégétiques en remplacement de membres démissionnaires Le mandat de
Groupe:	Conseil national de la chasse et de la faune sauvage

JORFTEXT000000735888 (source JORF)

nomination

14 Avril 1995 14/04/1995