JORFTEXT000000735888


De: Giraud (Yves)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre suppléant
Remplace:M. Lindron (Jean-Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Vivier (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre suppléant
Remplace:M. de Ponchalon (Charles-Henri)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Jean-Robert)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Lacour (Pierre)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies (Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Massif central - Centre-Ouest
membre titulaire
Remplace:M. Sallenave (Henri)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon (Charles-Henri)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Représentant la région cynégétique Centre-Bassin parisien
membre titulaire
Remplace:M. Chapet (Louis)
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: de Ponchalon
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Lindron (Vivier, M.)
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Giraud
expirera le
30 juin 1996
celui de
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Fuzies
le
30 juin 1999
dates normales de fin de mandat des membres qu'ils remplacent
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
représentants élus des régions cynégétiques
en remplacement de membres démissionnaires
Le mandat de
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.