JORFTEXT000000737664

De: Genet (Etienne)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries agricoles et alimentaires de type végétal
Suppléant
Remplace:M. Ployart (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Treboz (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Vuillot (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Ferrie (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Suppléant
Remplace:M. Laux (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Degreave (Gilbert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries textiles
Titulaire
Remplace:M. Couble (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Duseux (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Servat (Julien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Raffin (Yves)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre des industries diverses
Titulaire
Remplace:M. Fournier (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Fragnoud (Jean-Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers
Au titre de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Julien (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
05 Septembre 199505/09/1995