JORFTEXT000000739068

De: Weisrock (Ghislain)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Electricité de France
Suppléant
Remplace:M. Masson (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Granjon (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Nicoud (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Lachambre (François)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Suppléant
Remplace:M. Gomot (Lucien)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bordaneil (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Pyrénées-Orientales
Suppléant
Remplace:M. Marti (Alain)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Mathis (Christian)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Sociétés d'aménagement régional
Titulaire
Remplace:M. Astier (Jacky)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Botrel (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Industries d'élimination des déchets
Titulaire
Remplace:M. Horgen (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Nicoud (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Bouscail (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gaucher (Jean-Paul)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les régions
Rhône-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Gilbert (Eric)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gomot (Lucien)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Franche-Comté
Titulaire
Remplace:M. Serette (Jacques)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Arnaud (André)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les départements
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Eymeoud (Pierre)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Assante (Robert)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Pour représenter les communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:M. Vigouroux (Robert)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bertin-Hugault (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
une compétence dans le domaine de l'eau
Titulaire
Remplace:M. Hugo (Bernard)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Gilbert (Michel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Delahais (Jean-François)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Alaize (Stéphane)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Etablissements publics exerçant
Autres
Titulaire
Remplace:M. Blanc (Fernand)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
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nomination
02 Janvier 199602/01/1996