JORFTEXT000000739221
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Riom (Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
De:
Tinel (Benoît)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
De:
Bugnon (Marie-Claude)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
suppleant
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
De:
Cazeau Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des personnes compétentes
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
De:
Albesa (Jacques)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997
De:
Cartier (Henri-Bernard)
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Au titre des associations assurant la gestion des ressources
en eau pour l'irrigation agricole
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Adour-Garonne
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(source JORF)
nomination
07 Décembre 1997
07/12/1997