JORFTEXT000000740719

De: Rulleau (Jean-Pierre)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries de sel
Suppléant
Remplace:M. Giovanetti (René)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000740719(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Grasmück (Bruno)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des industries ou de traitement de surface
Titulaire
Remplace:M. Fallouey (Yves)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000740719(source JORF)
nomination
30 Septembre 199830/09/1998