JORFTEXT000000741513
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Payen (Gérard)
vice-président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des associations de distributeurs d'eau
Suppléant
Remplace:
M. Tardieu (Jean-Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Poisson (Henri)
directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentant de la pêche maritime et des cultures marines
Suppléant
Remplace:
M. Rabot (Jean)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Eckenspieller (Daniel)
président du Sivom de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des communes
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Lecerf (Jean-René)
maire de Marcq-en-Baroeul, vice-président du conseil général du Nord et vice-président de la communauté urbaine de Lille
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentant des communes
Suppléant
Remplace:
M. Beauchamp (Emile)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Binet (Ferdinand)
conseiller général du Nord, conseiller municipal d'Arleux
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Artois-Picardie
représentant des autres collectivités territoriales
Suppléant
Remplace:
M. Lemort (Albert)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Le Scouarnec (Noël)
chef de l'équipe des politiques spatiales du bureau des politiques territoriales
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé du tourisme
Suppléant
Remplace:
Mme Contat-Desfontaines (Brigitte)
Groupe:
Comité national de l'eau
suppleant
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Gaillard (Claude)
premier vice-président de l'Assemblée nationale, président du Comité de bassin Rhin-Meuse
Objet:
au Comité national de l'eau
Les six présidents des comités de bassin
Bassin Rhin-Meuse
Titulaire
Remplace:
M. Sourdille (Jacques)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Tardieu (Jean-Pierre)
président du syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
représentants des associations de distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:
M. Coulomb (René)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996
De:
Beguin (Daniel)
conseiller régional de Lorraine, président de la commission Environnement du conseil régional de Lorraine, adjoint au maire de Fénétrange
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentant des communes
Titulaire
Remplace:
M. Klingenfus (Pierre)
Groupe:
Comité national de l'eau
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nomination
14 Mars 1996
14/03/1996