JORFTEXT000000748258

De: Rongier (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Carre (Hervé)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Bachimont (Rémi)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vielix (Claude)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Cottenet (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Zerbib (Jean-Charles)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vitre (Claude)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Renou (Laurent)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Pousse (Pascal)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Muller (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Michel (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Luce (Christian)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Henrard (Jacques)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Campinchi (Philippe)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Bourrieau (Jean)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Blanc (Henri)
suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vienot (Rémi)
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Champagne-Ardenne, suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Quenault (Eric)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs du Cher, suppléant
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Deshayes (Gérard)
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs de Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Barillet (Yannick)
directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs des Hauts-de-Seine, titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
a) Au titre des représentants de l'Etat
Le représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
c) Au titre des associations organisatrices des centres de vacances et de loisirs
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Ferrier (Brigitte)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations nationales de parents d'élèves
Groupe:
Commission de protection des mineurs
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Tournaire-Rigal (Dominique)
titulaire
Objet:
à la commission d'agréments
prévue à l'article 7 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
b) Au titre des associations de la jeunesse et de l'éducation populaire
Groupe:
Commission d'agréments
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Vuez (Michel)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Muller (Gérard)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Hindermeyer (Olivier)
titulaire
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997
De: Doumont (Rainer)
suppléant
Objet:
à la commission de protection des mineurs
prévue à l'article 8 du décret du
29 janvier 1986
modifié susvisé
d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation
Groupe:
Commission de protection des mineurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000748258(source JORF)
nomination
30 Avril 199730/04/1997