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Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vannier (Jean-Michel)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Mavroleo (Nicolas)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Bonnetain (Pierre)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Bouju (Olivier)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article R. 212-1
Suppléant
Remplace:M. Guerit (René)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Canivez (Pierre-Marie)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Suppléant
Remplace:Mme de Guardia (Christiane)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Maligorne (Christian)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
Remplace:M. Charrier (Jean-Pierre)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Louvet (Bernard)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
Remplace:M. Peyre (Lucien)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Lopez (Michel)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
Remplace:M. Lopez (Yvon)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Albagnac (Damien)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Suppléant
Remplace:M. Maligorne (Christian)
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Rossat (Jocelyne)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Suppléant
Groupe:
Bureau central de tarification
suppleant
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Violier (Patrick)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Bonnet (Yannick)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Gomes (Jacques)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière de véhicules terrestres à moteur en vertu de l'article R. 212-1
Titulaire
Remplace:M. Dousteyssier (Jacques)
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Terrassoux (Christian)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Titulaire
Remplace:M. Gayral (Jacques)
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Tillit (François-Yves)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
Remplace:M. Pouponneau (Michel)
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Maurin (Pierre)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
Remplace:M. Eeckmann (Philippe)
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Chamoin (Bruno)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
1
représentants des entreprises d'assurances françaises et étrangères
Titulaire
Remplace:M. de Rive (Philippe)
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Rouchon (Catherine)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
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nomination
26 Avril 199726/04/1997
De: Oyer (Corinne)
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance obligatoire des personnes non salariées contre les accidents et les maladies professionnelles dans l'agriculture en vertu de l'article 1234-10 du code rural
représentants des entreprises d'assurance
Titulaire
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000748371(source JORF)
nomination
26 Avril 199726/04/1997

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