JORFTEXT000000753134
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Leguignio (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Baeckeroot (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Leblanc (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Le Saux (Yannick)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Drubigny (André)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Reye (Brigitte)
suppléante
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Devismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Monego (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Labatut (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134
(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134
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désignation
04 Février 1998
04/02/1998
De:
Roques (Lucienne)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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(source JORF)
désignation
04 Février 1998
04/02/1998