JORFTEXT000000753134


De: Molinier (Claude)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leguignio (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Gilardor (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Delmas (Alain)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Altman (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Riche (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Renelleau (Louis)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chalvin (Paul)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chabert (Gilles)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Brossard (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Baeckeroot (Michel)
suppléant
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 2o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leclercq (André)
titulaire
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Leblanc (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre de représentant du président du Comité national olympique et sportif français
conformément au paragraphe a du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Comité national olympique et sportif français
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Le Saux (Yannick)
titulaire
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Drubigny (André)
suppléant
Objet:
au titre de directeur technique national
conformément au paragraphe e du 1o de l'article 3 du décret no 93-1035 du
31 août 1993
relatif au contrôle de l'enseignement contre rémunération des activités physiques et sportives
Groupe:
Direction technique national
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Reye (Brigitte)
suppléante
Objet:
au titre de représentants des personnes exerçant les professions intéressées
conformément au 3o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Devismes (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Cathelineau (Jacques)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Auneau (Gérard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Piquemal (François)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
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désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Montagnon (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Monego (Patrick)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Labatut (Jean)
suppléant
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 4o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Rouge (Jean-Luc)
titulaire
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Chevallier (Bernard)
suppléant
Objet:
au titre de personnalité qualifiée
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 ainsi qu'
en application du 3o de l'article 4 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000753134(source JORF)
désignation
04 Février 199804/02/1998
De: Roques (Lucienne)
titulaire
Objet:
au titre de personnalités qualifiées
conformément au paragraphe b du 2o de l'article 3 du décret précité
Groupe:
Commission nationale de l'enseignement des activités physiques et sportives
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désignation
04 Février 199804/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.