JORFTEXT000000759889


De: Sevrin (Michel)
Général d'armée (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Schoendoerffer (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
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nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Massena d'Essling (Victor-André)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
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nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Mantei (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
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nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Lambert (Jean-Claude)
Commissaire général de division
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
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nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Heisbourg (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
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nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Durry (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Contamine (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bédarida (François)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Billot (Michel)
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Becker (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bach (André)
Général de brigade
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Dulong (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (1o) du décret précité
Un membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Musée de l'armée
Conseil d'État
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Muratori-Philip (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Bergeon (Ségolène)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
Musée de l'armée
conseil_administration
JORFTEXT000000759889(source JORF)
nomination
10 Avril 199910/04/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.