JORFTEXT000000763570
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fontaine (Jean-Luc)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce
Suppléant
Remplace:
M. Destaing (Marcel)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
suppleant
JORFTEXT000000763570
(source JORF)
nomination
29 Février 2000
29/02/2000
De:
Destaing (Marcel)
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers de la pêche professionnelle en eau douce
Titulaire
Remplace:
M. Buisson (Paul)
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000763570
(source JORF)
nomination
29 Février 2000
29/02/2000
