JORFTEXT000000771230
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dufly (Claude)
à Lyon
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2001-12-28
"
JORFTEXT000000771230
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2002
03/01/2002
De:
Puons (Jean)
à Nice
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2001-12-05
"
JORFTEXT000000771230
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2002
03/01/2002
De:
Clapson (René)
à Montpellier
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2001-12-05
"
JORFTEXT000000771230
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2002
03/01/2002
De:
Le Tallec (Jean-Marie)
à Nancy
Objet:
à compter de leur date d'installation, agents comptables secondaires de la Masse des douanes les receveurs régionaux des douanes
Groupe:
Établissement public « Masse des douanes »
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut
=
"
2001-11-01
"
JORFTEXT000000771230
(source JORF)
nomination
03 Janvier 2002
03/01/2002